LE FRANCAIS
ActiveEnregistrée sous le numéro SIREN 435 296 058, LE FRANCAIS est une SARL créée le 6 avril 2001. Son siège social est situé 7 rue d Austerlitz, 59290 Wasquehal. Elle est rattachée au code d'activité NAF 553A.
Fiche d'identité de LE FRANCAIS
INSEE- Dénomination
- LE FRANCAIS
- SIREN
- 435 296 058
- SIRET (siège)
- 435 296 058 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR78435296058Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 435 296 058
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 553A
- Date de création
- 06 avril 2001
- Siège social
- 7 RUE D AUSTERLITZ, 59290, WASQUEHAL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Finances de LE FRANCAIS
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE FRANCAIS
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de LE FRANCAIS
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 59290 WASQUEHALSiègeFermé
435 296 058 00017 · ouvert le 06 avril 2001 · NAF 741J
- 59200 TOURCOINGFermé
435 296 058 00025 · ouvert le 01 juin 2001 · NAF 553A
Documents juridiques de LE FRANCAIS
INPIConformité de LE FRANCAIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE FRANCAIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE FRANCAIS. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 09 septembre 2025 · N° 24/10727
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, juge libertés & détention
Décision du 23 février 2025 · N° 25/00382
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 23 mai 2023 · N° 21/02992
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE FRANCAIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE FRANCAIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 avril 2001
Questions fréquentes sur LE FRANCAIS
Quel est le numéro SIREN de LE FRANCAIS ?
Le numéro SIREN de LE FRANCAIS est 435 296 058. Le SIRET de son siège social est 435 296 058 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78435296058.
Où se situe le siège social de LE FRANCAIS ?
Le siège social de LE FRANCAIS est situé 7 rue d Austerlitz, 59290 Wasquehal.
LE FRANCAIS est-elle toujours en activité ?
Oui, LE FRANCAIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE FRANCAIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE FRANCAIS.
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