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LE FRANDON

Active
Siren354 061 061Société civile38300 RUY-MONTCEAUCréée le 22 octobre 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 354 061 061, LE FRANDON est une société civile créée le 22 octobre 1999. Elle est domiciliée Che des Vignes, 38300 Ruy-Montceau. L'entreprise déclare le code NAF 5010Z comme activité principale. La direction est assurée par DENIS AIME en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LE FRANDON

Dénomination
LE FRANDON
SIREN
354 061 061
SIRET (siège)
354 061 061 00017
N° TVA intracommunautaire
FR21354061061Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 354 061 061
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
5010Z
Date de création
22 octobre 1999
Siège social
CHE DES VIGNES, 38300, RUY-MONTCEAU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LE FRANDON

Gestion d'un bateau de plaisance

Finances de LE FRANDON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE FRANDON

DA

DENIS AIME

Gérant

Depuis la création (22 octobre 1999) · 27 ans

Établissements de LE FRANDON

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 38300 RUY-MONTCEAUSiègeFermé

    354 061 061 00017 · ouvert le 01 mars 1990 · NAF 611B

  • 69007 LYON 7EMEFermé

    354 061 061 00025 · ouvert le 01 août 1999 · NAF 5010Z

Documents juridiques de LE FRANDON

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 octobre 1999

  • Acte

Comptes annuels de LE FRANDON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE FRANDON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE FRANDON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE FRANDON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE FRANDON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE FRANDON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE FRANDON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 octobre 1999

Questions fréquentes sur LE FRANDON

Quel est le numéro SIREN de LE FRANDON ?

Le numéro SIREN de LE FRANDON est 354 061 061. Le SIRET de son siège social est 354 061 061 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21354061061.

Qui dirige LE FRANDON ?

LE FRANDON est dirigée par DENIS AIME, gérant.

Où se situe le siège social de LE FRANDON ?

Le siège social de LE FRANDON est situé Che des Vignes, 38300 Ruy-Montceau.

LE FRANDON est-elle toujours en activité ?

Oui, LE FRANDON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 octobre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE FRANDON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE FRANDON.

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