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LE FROMENT GOURMAND

Active
Siren792 431 090SAS68390 BALDERSHEIMCréée le 16 avril 201310 à 19

1071C · Boulangerie et boulangerie-pâtisserie

Documents
Capital social
30,0 k€
Effectif
10 à 19tranche Sirene

LE FROMENT GOURMAND est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 avril 2013, identifiée par le SIREN 792 431 090. Son siège social est situé 43 rue Principale, 68390 Baldersheim. Elle exerce une activité de boulangerie et boulangerie-pâtisserie (code NAF 1071C) et emploie 10 à 19 salariés. La direction est assurée par FRANCOIS GLASSER en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de LE FROMENT GOURMAND

Dénomination
LE FROMENT GOURMAND
SIREN
792 431 090
SIRET (siège)
792 431 090 00010
N° TVA intracommunautaire
FR16792431090Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 431 090
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 mars 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
30 000 €
Code NAF / APE
1071C - Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Date de création
16 avril 2013
Effectif
10 à 19
Siège social
43 RUE PRINCIPALE, 68390, BALDERSHEIM
Établissements
2
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de LE FROMENT GOURMAND

Boulangerie Pâtisserie

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LE FROMENT GOURMAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE FROMENT GOURMAND

FG

FRANCOIS GLASSER

Président de SAS

Depuis la création (16 avril 2013) · 13 ans

Établissements de LE FROMENT GOURMAND

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 68390 BALDERSHEIMSiègeActif

    792 431 090 00010 · ouvert le 01 mai 2013 · NAF 1071C

  • 68270 WittenheimActif

    792 431 090 00028 · ouvert le 17 septembre 2024 · NAF 1071C

Documents juridiques de LE FROMENT GOURMAND

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 avril 2013

  • Acte

Conformité de LE FROMENT GOURMAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE FROMENT GOURMAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne LE FROMENT GOURMAND. Elle date de 2017. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE FROMENT GOURMAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE FROMENT GOURMAND

15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse

  2. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

    Début d'activité : 2024-07-17

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Grande Instance de mulhouse

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal d'Instance de mulhouse

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  13. Ventes et cessionsAvis rectificatif
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

    Début d'activité : 2013-05-01

  14. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

    président : GLASSER (François, Sébastien)

  15. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 16 avril 2013

Questions fréquentes sur LE FROMENT GOURMAND

Quel est le numéro SIREN de LE FROMENT GOURMAND ?

Le numéro SIREN de LE FROMENT GOURMAND est 792 431 090. Le SIRET de son siège social est 792 431 090 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16792431090.

Qui dirige LE FROMENT GOURMAND ?

LE FROMENT GOURMAND est dirigée par FRANCOIS GLASSER, président de sas.

Où se situe le siège social de LE FROMENT GOURMAND ?

Le siège social de LE FROMENT GOURMAND est situé 43 rue Principale, 68390 Baldersheim.

LE FROMENT GOURMAND est-elle toujours en activité ?

Oui, LE FROMENT GOURMAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE FROMENT GOURMAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE FROMENT GOURMAND.

Combien de salariés compte LE FROMENT GOURMAND ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, LE FROMENT GOURMAND emploie 10 à 19 salariés.

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