LE FROMENT GOURMAND
Active1071C · Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
- Capital social
- 30,0 k€
- Effectif
- 10 à 19tranche Sirene
LE FROMENT GOURMAND est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 avril 2013, identifiée par le SIREN 792 431 090. Son siège social est situé 43 rue Principale, 68390 Baldersheim. Elle exerce une activité de boulangerie et boulangerie-pâtisserie (code NAF 1071C) et emploie 10 à 19 salariés. La direction est assurée par FRANCOIS GLASSER en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de LE FROMENT GOURMAND
INSEE- Dénomination
- LE FROMENT GOURMAND
- SIREN
- 792 431 090
- SIRET (siège)
- 792 431 090 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR16792431090Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 792 431 090
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 10 mars 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 30 000 €
- Code NAF / APE
- 1071C - Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
- Date de création
- 16 avril 2013
- Effectif
- 10 à 19
- Siège social
- 43 RUE PRINCIPALE, 68390, BALDERSHEIM
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de LE FROMENT GOURMAND
Boulangerie Pâtisserie
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Finances de LE FROMENT GOURMAND
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE FROMENT GOURMAND
INSEEÉtablissements de LE FROMENT GOURMAND
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 68390 BALDERSHEIMSiègeActif
792 431 090 00010 · ouvert le 01 mai 2013 · NAF 1071C
- 68270 WittenheimActif
792 431 090 00028 · ouvert le 17 septembre 2024 · NAF 1071C
Documents juridiques de LE FROMENT GOURMAND
INPIConformité de LE FROMENT GOURMAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE FROMENT GOURMAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LE FROMENT GOURMAND. Elle date de 2017. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 27 septembre 2017 · N° 16-13.918
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE FROMENT GOURMAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE FROMENT GOURMAND
BODACC15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
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- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse
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- Dépôts des comptesAnnonce
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- Ventes et cessionsAvis rectificatifAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE
Début d'activité : 2013-05-01
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE
président : GLASSER (François, Sébastien)
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
- création
Date d'effet : 16 avril 2013
Questions fréquentes sur LE FROMENT GOURMAND
Quel est le numéro SIREN de LE FROMENT GOURMAND ?
Le numéro SIREN de LE FROMENT GOURMAND est 792 431 090. Le SIRET de son siège social est 792 431 090 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16792431090.
Qui dirige LE FROMENT GOURMAND ?
LE FROMENT GOURMAND est dirigée par FRANCOIS GLASSER, président de sas.
Où se situe le siège social de LE FROMENT GOURMAND ?
Le siège social de LE FROMENT GOURMAND est situé 43 rue Principale, 68390 Baldersheim.
LE FROMENT GOURMAND est-elle toujours en activité ?
Oui, LE FROMENT GOURMAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE FROMENT GOURMAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE FROMENT GOURMAND.
Combien de salariés compte LE FROMENT GOURMAND ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, LE FROMENT GOURMAND emploie 10 à 19 salariés.
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