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LE GASSEL

Active
Siren894 390 160Société civile61570 BOUCECréée le 24 février 2021

9319Z · Autres activités liées au sport

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
458 k€

LE GASSEL est une société civile immatriculée le 24 février 2021 sous le numéro SIREN 894 390 160. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Gassel, 61570 Bouce. Elle exerce une activité de autres activités liées au sport (code NAF 9319Z). Elle est dirigée par OCEANE HERBINIERE, gérant.

Fiche d'identité de LE GASSEL

Dénomination
LE GASSEL
SIREN
894 390 160
SIRET (siège)
894 390 160 00014
N° TVA intracommunautaire
FR45894390160Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 894 390 160
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
457 500 €
Code NAF / APE
9319Z - Autres activités liées au sport
Date de création
24 février 2021
Siège social
LE GASSEL, 61570, BOUCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE GASSEL

Exercice d'une activité réputée agricole au sens de l'article L311-1 du code rural.

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Finances de LE GASSEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE GASSEL

OH

OCEANE HERBINIERE

Gérant

Depuis la création (24 février 2021) · 5 ans

Anciens dirigeants (1)

TH

Thierry, François, Pierre HERBINIERE

Gérant · de février 2021 à mars 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE GASSEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 61570 BOUCESiègeActif

    894 390 160 00014 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 9319Z

Documents juridiques de LE GASSEL

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 10 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 10 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 10 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 29 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 24 février 2021

  • Acte

Conformité de LE GASSEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE GASSEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE GASSEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE GASSEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE GASSEL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon

    Gérant : HERBINIERE Océane, Camille, Marie-Antoinette

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-02-24 · Début d'activité : 2021-01-01

  1. création

    Date d'effet : 24 février 2021

Questions fréquentes sur LE GASSEL

Quel est le numéro SIREN de LE GASSEL ?

Le numéro SIREN de LE GASSEL est 894 390 160. Le SIRET de son siège social est 894 390 160 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45894390160.

Qui dirige LE GASSEL ?

LE GASSEL est dirigée par OCEANE HERBINIERE, gérant.

Où se situe le siège social de LE GASSEL ?

Le siège social de LE GASSEL est situé Le Gassel, 61570 Bouce.

LE GASSEL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE GASSEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 février 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE GASSEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE GASSEL.

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