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LE GITAN

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Siren390 536 712SNC31270 CUGNAUXCréée le 12 décembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 390 536 712, LE GITAN est une SNC créée le 12 décembre 1992. Elle est domiciliée 7 rue du Vivier, 31270 Cugnaux. L'entreprise déclare le code NAF 4726Z comme activité principale.

Fiche d'identité de LE GITAN

Dénomination
LE GITAN
SIREN
390 536 712
SIRET (siège)
390 536 712 00016
N° TVA intracommunautaire
FR13390536712Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 536 712
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Code NAF / APE
4726Z
Date de création
12 décembre 1992
Siège social
7 RUE DU VIVIER, 31270, CUGNAUX
Établissements
1
Statut
Active

Finances de LE GITAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE GITAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LE GITAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 31270 CUGNAUXSiègeFermé

    390 536 712 00016 · ouvert le 12 décembre 1992 · NAF 4726Z

Documents juridiques de LE GITAN

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 juin 2005

  • Acte

Dépôt du 23 avril 2004

  • Acte

Dépôt du 05 mars 2004

  • Acte

Dépôt du 25 mars 1993

  • Acte

Comptes annuels de LE GITAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE GITAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE GITAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE GITAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE GITAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE GITAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE GITAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  1. création

    Date d'effet : 12 décembre 1992

Questions fréquentes sur LE GITAN

Quel est le numéro SIREN de LE GITAN ?

Le numéro SIREN de LE GITAN est 390 536 712. Le SIRET de son siège social est 390 536 712 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13390536712.

Où se situe le siège social de LE GITAN ?

Le siège social de LE GITAN est situé 7 rue du Vivier, 31270 Cugnaux.

LE GITAN est-elle toujours en activité ?

Oui, LE GITAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE GITAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE GITAN.

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