923 899 470
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Fiche d'identité de 923 899 470
INSEE- Dénomination
- 923 899 470
- SIREN
- 923 899 470
- SIRET (siège)
- 923 899 470 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR52923899470Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 923 899 470
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7740Z
- Date de création
- 11 août 2023
- Siège social
- SAINT-BRES
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 923 899 470
Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright
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Finances de 923 899 470
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de 923 899 470
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 923 899 470
INSEE3 établissements, dont 3 en activité.
- SAINT-BRESSiègeActif
923 899 470 00010 · ouvert le 11 août 2023 · NAF 7740Z
- BaillarguesActif
923 899 470 00028 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 6820A
- MontpellierActif
923 899 470 00036 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 6820A
Documents juridiques de 923 899 470
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de 923 899 470
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 923 899 470. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de 923 899 470
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 923 899 470. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 923 899 470 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de 923 899 470
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 août 2023
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