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LE GRAET SYLVAIN

Active
Siren537 699 399Entrepreneur individuel22160 BULAT-PESTIVIENCréée le 01 novembre 2011

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

LE GRAET SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 2011, identifié par le SIREN 537 699 399. Elle est domiciliée Moulin du Pont Bras, 22160 Bulat-Pestivien. LE GRAET SYLVAIN relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de LE GRAET SYLVAIN

Dénomination
LE GRAET SYLVAIN
SIREN
537 699 399
SIRET (siège)
537 699 399 00011
N° TVA intracommunautaire
FR43537699399Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 699 399
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 novembre 2011
Siège social
MOULIN DU PONT BRAS, 22160, BULAT-PESTIVIEN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE GRAET SYLVAIN

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de LE GRAET SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 22160 BULAT-PESTIVIENSiègeActif

    537 699 399 00011 · ouvert le 01 novembre 2011 · NAF 0111Z

Conformité de LE GRAET SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE GRAET SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LE GRAET SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE GRAET SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2011

Questions fréquentes sur LE GRAET SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de LE GRAET SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de LE GRAET SYLVAIN est 537 699 399. Le SIRET de son siège social est 537 699 399 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43537699399.

Où se situe le siège social de LE GRAET SYLVAIN ?

Le siège social de LE GRAET SYLVAIN est situé Moulin du Pont Bras, 22160 Bulat-Pestivien.

LE GRAET SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, LE GRAET SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE GRAET SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE GRAET SYLVAIN.

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