LE GRAVIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 822 443 032, LE GRAVIER est une SCI créée le 12 septembre 2016. Son siège social est situé 1 Sur le Gravier, 25390 Fuans. Son activité principale relève du code NAF 6820B. THOMAS HUOT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE GRAVIER
INSEE- Dénomination
- LE GRAVIER
- SIREN
- 822 443 032
- SIRET (siège)
- 822 443 032 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR54822443032Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 822 443 032
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 août 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 12 septembre 2016
- Siège social
- 1 SUR LE GRAVIER, 25390, FUANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE GRAVIER
La propriété et la gestion, à titre civil, de tous biens et droits immobiliers et mobiliers, et plus particulièrement de toute participation dans toutes sociétés et de tous autres biens meubles et immeubles, à quelque endroit qu'ils se trouvent.
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Finances de LE GRAVIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE GRAVIER
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (12 septembre 2016) · 10 ans
Établissements de LE GRAVIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25390 FUANSSiègeActif
822 443 032 00013 · ouvert le 06 septembre 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE GRAVIER
INPIComptes annuels de LE GRAVIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE GRAVIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE GRAVIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE GRAVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE GRAVIER. Elles s'échelonnent de 2020 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, chambre 2 Cabinet 4 -JAF4
Décision du 28 juillet 2026 · N° 26/01252
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 30 avril 2024 · N° 20/01296
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 17e chambre
Décision du 23 novembre 2022 · N° 21/00146
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 24 septembre 2020 · N° 19-20.226
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE GRAVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE GRAVIER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-09-12 · Début d'activité : 2016-09-06
- création
Date d'effet : 12 septembre 2016
Questions fréquentes sur LE GRAVIER
Quel est le numéro SIREN de LE GRAVIER ?
Le numéro SIREN de LE GRAVIER est 822 443 032. Le SIRET de son siège social est 822 443 032 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54822443032.
Qui dirige LE GRAVIER ?
LE GRAVIER est dirigée par THOMAS HUOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE GRAVIER ?
Le siège social de LE GRAVIER est situé 1 Sur le Gravier, 25390 Fuans.
LE GRAVIER est-elle toujours en activité ?
Oui, LE GRAVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE GRAVIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE GRAVIER.
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