LE GRENOUILLET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 185 k€
- Effectif
- Non publié
LE GRENOUILLET est une SCI immatriculée le 12 décembre 2012 sous le numéro SIREN 789 948 098. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 rue des Sorelles, 85800 Le Fenouiller. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MARIE-JOSE FOUCHARD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE GRENOUILLET
INSEE- Dénomination
- LE GRENOUILLET
- SIREN
- 789 948 098
- SIRET (siège)
- 789 948 098 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR58789948098Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 789 948 098
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 185 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 12 décembre 2012
- Siège social
- 20 RUE DES SORELLES, 85800, LE FENOUILLER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE GRENOUILLET
La propriété, la gestion à titre civil, la mise en valeur, l'administration et l'exploitation de tous biens mobiliers et immobiliers, dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'achat, d'échange, d'apport ou autrement et de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des meubles ou immeubles en question, la propriété et la gestion de tout portefeuille de valeurs mobilières
Finances de LE GRENOUILLET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE GRENOUILLET
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (12 décembre 2012) · 13 ans
Établissements de LE GRENOUILLET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85800 LE FENOUILLERSiègeActif
789 948 098 00015 · ouvert le 22 novembre 2012 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE GRENOUILLET
INPIComptes annuels de LE GRENOUILLET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE GRENOUILLET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE GRENOUILLET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE GRENOUILLET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE GRENOUILLET. Elles s'échelonnent de 1989 à 1999. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 19 janvier 1999 · N° 96-22.235
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 01 février 1989 · N° 87-18.551
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE GRENOUILLET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE GRENOUILLET
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAvis rectificatifAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-11-22
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-11-22
- création
Date d'effet : 12 décembre 2012
Questions fréquentes sur LE GRENOUILLET
Quel est le numéro SIREN de LE GRENOUILLET ?
Le numéro SIREN de LE GRENOUILLET est 789 948 098. Le SIRET de son siège social est 789 948 098 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58789948098.
Qui dirige LE GRENOUILLET ?
LE GRENOUILLET est dirigée par MARIE-JOSE FOUCHARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE GRENOUILLET ?
Le siège social de LE GRENOUILLET est situé 20 rue des Sorelles, 85800 Le Fenouiller.
LE GRENOUILLET est-elle toujours en activité ?
Oui, LE GRENOUILLET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE GRENOUILLET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE GRENOUILLET.
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