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LE HAMEL

Active
Siren814 097 911SCI14500 VIRE-NORMANDIECréée le 14 octobre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions9 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

LE HAMEL est une SCI immatriculée le 14 octobre 2015 sous le numéro SIREN 814 097 911. Le siège social de l'entreprise se trouve LE HAMEL le Hamel - Roullours, 14500 Vire-Normandie. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par CHRISTINE DONVAL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE HAMEL

Dénomination
LE HAMEL
SIREN
814 097 911
SIRET (siège)
814 097 911 00014
N° TVA intracommunautaire
FR03814097911Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 814 097 911
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 octobre 2015
Siège social
LE HAMEL le Hamel - Roullours, 14500, VIRE-NORMANDIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE HAMEL

Acquisition, administration et exploitation de tous immeubles bâtis ou non bâtis.

Finances de LE HAMEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE HAMEL

CD

CHRISTINE DONVAL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 octobre 2015) · 11 ans

Établissements de LE HAMEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14500 VIRE-NORMANDIESiègeActif

    814 097 911 00014 · ouvert le 23 septembre 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE HAMEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 août 2023

  • Acte

Dépôt du 14 octobre 2015

  • Acte

Comptes annuels de LE HAMEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE HAMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE HAMEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE HAMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE HAMEL. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE HAMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE HAMEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-10-14 · Début d'activité : 2015-09-23

  1. création

    Date d'effet : 14 octobre 2015

Questions fréquentes sur LE HAMEL

Quel est le numéro SIREN de LE HAMEL ?

Le numéro SIREN de LE HAMEL est 814 097 911. Le SIRET de son siège social est 814 097 911 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03814097911.

Qui dirige LE HAMEL ?

LE HAMEL est dirigée par CHRISTINE DONVAL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de LE HAMEL ?

Le siège social de LE HAMEL est situé LE HAMEL le Hamel - Roullours, 14500 Vire-Normandie.

LE HAMEL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE HAMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE HAMEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE HAMEL.

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