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LE HAUT DES GRANGES

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Siren404 872 863SARL25480 ECOLE-VALENTINCréée le 01 mai 1996

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 404 872 863, LE HAUT DES GRANGES est une SARL créée le 1er mai 1996. Elle est domiciliée 34 rue du Vallon, 25480 Ecole-Valentin. L'entreprise déclare le code NAF 553A comme activité principale.

Fiche d'identité de LE HAUT DES GRANGES

Dénomination
LE HAUT DES GRANGES
SIREN
404 872 863
SIRET (siège)
404 872 863 00018
N° TVA intracommunautaire
FR24404872863Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 872 863
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
553A
Date de création
01 mai 1996
Siège social
34 RUE DU VALLON, 25480, ECOLE-VALENTIN
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de LE HAUT DES GRANGES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE HAUT DES GRANGES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LE HAUT DES GRANGES

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 25480 ECOLE-VALENTINSiègeFermé

    404 872 863 00018 · ouvert le 01 mai 1996 · NAF 741J

  • 25000 BESANCONFermé

    404 872 863 00026 · ouvert le 01 mai 1996 · NAF 553A

Documents juridiques de LE HAUT DES GRANGES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 décembre 1999

  • Acte

Dépôt du 05 février 1998

  • Acte

Dépôt du 19 avril 1996

  • Acte

Conformité de LE HAUT DES GRANGES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE HAUT DES GRANGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE HAUT DES GRANGES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE HAUT DES GRANGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE HAUT DES GRANGES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1996

Questions fréquentes sur LE HAUT DES GRANGES

Quel est le numéro SIREN de LE HAUT DES GRANGES ?

Le numéro SIREN de LE HAUT DES GRANGES est 404 872 863. Le SIRET de son siège social est 404 872 863 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24404872863.

Où se situe le siège social de LE HAUT DES GRANGES ?

Le siège social de LE HAUT DES GRANGES est situé 34 rue du Vallon, 25480 Ecole-Valentin.

LE HAUT DES GRANGES est-elle toujours en activité ?

Oui, LE HAUT DES GRANGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE HAUT DES GRANGES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE HAUT DES GRANGES.