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LE HORS CONSTANCE

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Siren921 399 713Entrepreneur individuel94120 FONTENAY-SOUS-BOISCréée le 14 novembre 2022

7022Z · Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

LE HORS CONSTANCE est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 novembre 2022 sous le numéro SIREN 921 399 713. Elle est domiciliée 15 rue Turpin, 94120 Fontenay-sous-Bois. Son activité principale est conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (code NAF 7022Z).

Fiche d'identité de LE HORS CONSTANCE

Dénomination
LE HORS CONSTANCE
SIREN
921 399 713
SIRET (siège)
921 399 713 00012
N° TVA intracommunautaire
FR45921399713Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 921 399 713
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7022Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Date de création
14 novembre 2022
Siège social
15 RUE TURPIN, 94120, FONTENAY-SOUS-BOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE HORS CONSTANCE

Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

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Établissements de LE HORS CONSTANCE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 94120 FONTENAY-SOUS-BOISSiègeActif

    921 399 713 00012 · ouvert le 14 novembre 2022 · NAF 7022Z

Conformité de LE HORS CONSTANCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE HORS CONSTANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LE HORS CONSTANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE HORS CONSTANCE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 novembre 2022

Questions fréquentes sur LE HORS CONSTANCE

Quel est le numéro SIREN de LE HORS CONSTANCE ?

Le numéro SIREN de LE HORS CONSTANCE est 921 399 713. Le SIRET de son siège social est 921 399 713 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45921399713.

Où se situe le siège social de LE HORS CONSTANCE ?

Le siège social de LE HORS CONSTANCE est situé 15 rue Turpin, 94120 Fontenay-sous-Bois.

LE HORS CONSTANCE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE HORS CONSTANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE HORS CONSTANCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE HORS CONSTANCE.