LE JAN GERARD
Active0121Z · Culture de la vigne
LE JAN GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1996, identifié par le SIREN 410 629 984. Elle est domiciliée 110 av Jean Jaures, 66460 Maury. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de LE JAN GERARD
INSEE- Dénomination
- LE JAN GERARD
- SIREN
- 410 629 984
- SIRET (siège)
- 410 629 984 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR52410629984Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 629 984
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1996
- Siège social
- 110 AV JEAN JAURES, 66460, MAURY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LE JAN GERARD
Culture de la vigne
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Établissements de LE JAN GERARD
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 66460 MAURYSiègeFermé
410 629 984 00023 · ouvert le 01 mai 2006 · NAF 0121Z
- 47120 LOUBES-BERNACFermé
410 629 984 00015 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 011G
Conformité de LE JAN GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE JAN GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de LE JAN GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE JAN GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1996
Marques déposées par LE JAN GERARD
INPILE JAN GERARD est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeLJ Clos du Cadaret
N° 99796878 · Déposée le 08 juin 1999 · Marque semi-figurative
Classes 31, 33, 40 · expirée le 08 juin 2009
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur LE JAN GERARD
Quel est le numéro SIREN de LE JAN GERARD ?
Le numéro SIREN de LE JAN GERARD est 410 629 984. Le SIRET de son siège social est 410 629 984 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52410629984.
Où se situe le siège social de LE JAN GERARD ?
Le siège social de LE JAN GERARD est situé 110 av Jean Jaures, 66460 Maury.
LE JAN GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, LE JAN GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE JAN GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE JAN GERARD.
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