LE JAS DES PAPES
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 122 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 316 610 864, LE JAS DES PAPES est une société civile créée le 22 août 1979. Son siège social est situé 1931 Che des Saintes Vierges, 84350 Courthezon. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par Guillaume PEU, gérant.
Fiche d'identité de LE JAS DES PAPES
INSEE- Dénomination
- LE JAS DES PAPES
- SIREN
- 316 610 864
- SIRET (siège)
- 316 610 864 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR68316610864Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 316 610 864
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 11 février 2025
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 121 959,21 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 22 août 1979
- Siège social
- 1931 CHE DES SAINTES VIERGES , 84350, COURTHEZON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Site internet et réseaux sociaux de LE JAS DES PAPES
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de LE JAS DES PAPES
Exploitation agricole
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Finances de LE JAS DES PAPES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE JAS DES PAPES
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (4)
Gérant · de janvier 2024 à août 2024
Gérant · de mai 2018 à janvier 2024
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de avril 2014 à mai 2018
Gérant associé · de juin 2008 à avril 2014
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE JAS DES PAPES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 84350 COURTHEZONSiègeActif
316 610 864 00027 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 0121Z
- 84350 COURTHEZONFermé
316 610 864 00019 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 0121Z
Documents juridiques de LE JAS DES PAPES
INPI17 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de LE JAS DES PAPES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE JAS DES PAPES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE JAS DES PAPES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE JAS DES PAPES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE JAS DES PAPES
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon
Gérant : PEU Guillaume, Pierre, Albert, Camille
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon
Gérant : SOULLIE Jean-Jacques
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Gérant : PHILIBERT Sébastien
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Gérant, Associé indéfiniment responsable : AUDIBERT Michel
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Gérant associé : GRANGET Bernard
- création
Date d'effet : 22 août 1979
Marques déposées par LE JAS DES PAPES
INPILE JAS DES PAPES est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque ayant fait l'objet d'un retrait totalLe Jas des Papes
N° 5191124 · Déposée le 20 octobre 2025 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 20 octobre 2035
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur LE JAS DES PAPES
Quel est le numéro SIREN de LE JAS DES PAPES ?
Le numéro SIREN de LE JAS DES PAPES est 316 610 864. Le SIRET de son siège social est 316 610 864 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68316610864.
Qui dirige LE JAS DES PAPES ?
LE JAS DES PAPES est dirigée par Guillaume PEU, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE JAS DES PAPES ?
Le siège social de LE JAS DES PAPES est situé 1931 Che des Saintes Vierges, 84350 Courthezon.
LE JAS DES PAPES est-elle toujours en activité ?
Oui, LE JAS DES PAPES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 août 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE JAS DES PAPES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE JAS DES PAPES.
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