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LE LOGIS MODELE

Active
Siren395 022 627SCI13090 AIX-EN-PROVENCECréée le 05 mai 1994

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
1,5 k€

LE LOGIS MODELE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 mai 1994, identifiée par le SIREN 395 022 627. Le siège social de l'entreprise se trouve bd Victor Coq l esplanade de l Arche, 13090 Aix-en-Provence. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par PIERRETTE BRAMBILLA en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LE LOGIS MODELE

Dénomination
LE LOGIS MODELE
SIREN
395 022 627
SIRET (siège)
395 022 627 00016
N° TVA intracommunautaire
FR75395022627Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 395 022 627
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
05 mai 1994
Siège social
BD VICTOR COQ L ESPLANADE DE L ARCHE, 13090, AIX-EN-PROVENCE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de LE LOGIS MODELE

Location, achat, vente et gestion de biens immobiliers

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Finances de LE LOGIS MODELE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE LOGIS MODELE

PB

PIERRETTE BRAMBILLA

Gérant

Depuis la création (05 mai 1994) · 32 ans

GB

Grégory BECCIA

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 mai 1994) · 32 ans

Établissements de LE LOGIS MODELE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13090 AIX-EN-PROVENCESiègeActif

    395 022 627 00016 · ouvert le 02 mai 1994 · NAF 6820A

Documents juridiques de LE LOGIS MODELE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 mai 1994

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de LE LOGIS MODELE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE LOGIS MODELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE LOGIS MODELE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE LOGIS MODELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE LOGIS MODELE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 mai 1994

Questions fréquentes sur LE LOGIS MODELE

Quel est le numéro SIREN de LE LOGIS MODELE ?

Le numéro SIREN de LE LOGIS MODELE est 395 022 627. Le SIRET de son siège social est 395 022 627 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75395022627.

Qui dirige LE LOGIS MODELE ?

LE LOGIS MODELE est dirigée par PIERRETTE BRAMBILLA, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE LOGIS MODELE ?

Le siège social de LE LOGIS MODELE est situé bd Victor Coq l esplanade de l Arche, 13090 Aix-en-Provence.

LE LOGIS MODELE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE LOGIS MODELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mai 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE LOGIS MODELE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE LOGIS MODELE.

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