LE LOTUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
LE LOTUS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 1980, identifiée par le SIREN 319 073 896. Son siège social est situé 13 rue Greffulhe Num Voie 13a15, 92300 Levallois-Perret. L'entreprise déclare le code NAF 702C comme activité principale.
Fiche d'identité de LE LOTUS
INSEE- Dénomination
- LE LOTUS
- SIREN
- 319 073 896
- SIRET (siège)
- 319 073 896 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR92319073896Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 319 073 896
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 01 mai 1980
- Siège social
- 13 RUE GREFFULHE NUM VOIE 13A15, 92300, LEVALLOIS-PERRET
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Finances de LE LOTUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE LOTUS
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de LE LOTUS
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 92300 LEVALLOIS-PERRETSiègeFermé
319 073 896 00015 · ouvert le 01 mai 1980 · NAF 551A
- 75020 PARIS 20Fermé
319 073 896 00023 · ouvert le 02 juillet 1990 · NAF 702C
Documents juridiques de LE LOTUS
INPIComptes annuels de LE LOTUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE LOTUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE LOTUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE LOTUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
27 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE LOTUS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 23 juin 2026 · N° 26/00126
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 14 avril 2026 · N° 2026001705
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tribunal Foncier
Décision du 29 octobre 2025 · N° 24/00001
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 17 octobre 2025 · N° 19/00545
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 20 mai 2025 · N° 24/01873
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre Procédures Collectives 1
Décision du 02 avril 2025 · N° 2024001909
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce l'adoption simple
Tribunal judiciaire, ch. 3 Cab. 5
Décision du 10 janvier 2025 · N° 24/00161
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 29 août 2024 · N° 24/00446
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 04 juillet 2024 · N° 24/00185
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, jAF Cabinet 2
Décision du 26 avril 2024 · N° 19/01554
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Décision du 28 mars 2024 · N° 23/00083
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Décision du 18 janvier 2024 · N° 23/03073
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cabinet B
Décision du 11 janvier 2024 · N° 22/00119
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cabinet C
Décision du 28 septembre 2023 · N° 23/00032
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 28 mars 2023 · N° 22/02429
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 09 février 2022 · N° 20-12.473
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 18 avril 2019 · N° 18-10.851
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 novembre 2016 · N° 15-19.882
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 janvier 2001 · N° 98-23.497
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 novembre 2000 · N° 98-46.446
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE LOTUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE LOTUS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 1980
Questions fréquentes sur LE LOTUS
Quel est le numéro SIREN de LE LOTUS ?
Le numéro SIREN de LE LOTUS est 319 073 896. Le SIRET de son siège social est 319 073 896 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92319073896.
Où se situe le siège social de LE LOTUS ?
Le siège social de LE LOTUS est situé 13 rue Greffulhe Num Voie 13a15, 92300 Levallois-Perret.
LE LOTUS est-elle toujours en activité ?
Oui, LE LOTUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE LOTUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE LOTUS.
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