LE LOTUS
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,2 k€
LE LOTUS est une SCI immatriculée le 15 mars 2004 sous le numéro SIREN 452 812 589. Le siège social de l'entreprise se trouve Lot Dillon Stade 15 R Eugene Eucharis Espac, 97200 Fort-de-France. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). FONCIERE IMMOBILIERE BERNARD PORTERES - FIBP exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE LOTUS
INSEE- Dénomination
- LE LOTUS
- SIREN
- 452 812 589
- SIRET (siège)
- 452 812 589 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR18452812589Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 452 812 589
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 200 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 15 mars 2004
- Siège social
- LOT DILLON STADE 15 R EUGENE EUCHARIS ESPAC, 97200, FORT-DE-FRANCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE LOTUS
LA CONSTRUCTION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER SUR UN TERRAIN SITUE A SCHOELCHER MARTINIQUE LIEUDIT RAVINE TOUZA DONT ELLE SE PROPOSE DE FAIRE L'ACQUISITION LA VENTE DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER PAR LOTS SOIT APRES ACHEVEMENT DE LA CONSTRUCTION SOIT EN L'ETAT FUTUR D'ACHEVEMENT OU A TERME DANS LES CONDITIONS FIXEES PAR LES ARTICLES L 261-1 ET SUIVANTS DU CODE DE LA CONSTRUCTION ET DE L'HABITATION
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Finances de LE LOTUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE LOTUS
INSEEFONCIERE IMMOBILIERE BERNARD PORTERES - FIBP
Gérant
Depuis la création (15 mars 2004) · 22 ans
LA ROCHELLE INVEST
Gérant
Depuis la création (15 mars 2004) · 22 ans
Établissements de LE LOTUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 97200 FORT-DE-FRANCESiègeActif
452 812 589 00011 · ouvert le 29 janvier 2004 · NAF 6820A
Documents juridiques de LE LOTUS
INPIConformité de LE LOTUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE LOTUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
27 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE LOTUS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
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Décision du 23 juin 2026 · N° 26/00126
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 14 avril 2026 · N° 2026001705
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tribunal Foncier
Décision du 29 octobre 2025 · N° 24/00001
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 17 octobre 2025 · N° 19/00545
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 20 mai 2025 · N° 24/01873
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre Procédures Collectives 1
Décision du 02 avril 2025 · N° 2024001909
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce l'adoption simple
Tribunal judiciaire, ch. 3 Cab. 5
Décision du 10 janvier 2025 · N° 24/00161
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Décision du 29 août 2024 · N° 24/00446
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Décision du 04 juillet 2024 · N° 24/00185
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Décision du 11 janvier 2024 · N° 22/00119
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Décision du 28 septembre 2023 · N° 23/00032
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Décision du 28 mars 2023 · N° 22/02429
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
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Décision du 09 février 2022 · N° 20-12.473
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 18 avril 2019 · N° 18-10.851
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 novembre 2016 · N° 15-19.882
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 janvier 2001 · N° 98-23.497
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 novembre 2000 · N° 98-46.446
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE LOTUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE LOTUS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 mars 2004
Questions fréquentes sur LE LOTUS
Quel est le numéro SIREN de LE LOTUS ?
Le numéro SIREN de LE LOTUS est 452 812 589. Le SIRET de son siège social est 452 812 589 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18452812589.
Qui dirige LE LOTUS ?
LE LOTUS est dirigée par FONCIERE IMMOBILIERE BERNARD PORTERES - FIBP, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE LOTUS ?
Le siège social de LE LOTUS est situé Lot Dillon Stade 15 R Eugene Eucharis Espac, 97200 Fort-de-France.
LE LOTUS est-elle toujours en activité ?
Oui, LE LOTUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE LOTUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE LOTUS.
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