LE LOTUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE LOTUS est une SCI immatriculée le 14 janvier 2022 sous le numéro SIREN 909 176 554. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 bd de la Paix, 83120 Sainte-Maxime. Son activité principale relève du code NAF 6820B. TAN LY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE LOTUS
INSEE- Dénomination
- LE LOTUS
- SIREN
- 909 176 554
- SIRET (siège)
- 909 176 554 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR60909176554Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 909 176 554
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 janvier 2022
- Siège social
- 17 BD DE LA PAIX, 83120, SAINTE-MAXIME
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE LOTUS
l'acquisition, la construction et la propriété de tous biens immobiliers, à usage d'habitation, professionnel, commercial ou industriel la mise en valeur, l'administration, la gestion et l'exploitation, par bail, location ou autrement, de tous immeubles ainsi acquis ou édifiés, dont elle aura la propriété ou la jouissance au moyen de ses capitaux propres ou de capitaux d'emprunt, et de l'octroi.
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Finances de LE LOTUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE LOTUS
INSEEHONG KONG BUFFET
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (14 janvier 2022) · 4 ans
Établissements de LE LOTUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83120 SAINTE-MAXIMESiègeActif
909 176 554 00014 · ouvert le 10 janvier 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE LOTUS
INPIComptes annuels de LE LOTUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE LOTUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE LOTUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE LOTUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
29 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE LOTUS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 25 août 2026 · N° 2026003705
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 23 juin 2026 · N° 26/00126
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 14 avril 2026 · N° 2026001705
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre Procédures Collectives 1
Décision du 01 avril 2026 · N° 2025004567
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tribunal Foncier
Décision du 29 octobre 2025 · N° 24/00001
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 17 octobre 2025 · N° 19/00545
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 20 mai 2025 · N° 24/01873
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre Procédures Collectives 1
Décision du 02 avril 2025 · N° 2024001909
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce l'adoption simple
Tribunal judiciaire, ch. 3 Cab. 5
Décision du 10 janvier 2025 · N° 24/00161
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 29 août 2024 · N° 24/00446
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
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Décision du 04 juillet 2024 · N° 24/00185
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Tribunal judiciaire, jAF Cabinet 2
Décision du 26 avril 2024 · N° 19/01554
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Cour d'appel, cabinet C
Décision du 28 mars 2024 · N° 23/00083
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 18 janvier 2024 · N° 23/03073
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Cour d'appel, cabinet B
Décision du 11 janvier 2024 · N° 22/00119
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cabinet C
Décision du 28 septembre 2023 · N° 23/00032
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 28 mars 2023 · N° 22/02429
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 09 février 2022 · N° 20-12.473
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 18 avril 2019 · N° 18-10.851
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 novembre 2016 · N° 15-19.882
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE LOTUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE LOTUS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-01-14 · Début d'activité : 2022-01-10
- création
Date d'effet : 14 janvier 2022
Questions fréquentes sur LE LOTUS
Quel est le numéro SIREN de LE LOTUS ?
Le numéro SIREN de LE LOTUS est 909 176 554. Le SIRET de son siège social est 909 176 554 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60909176554.
Qui dirige LE LOTUS ?
LE LOTUS est dirigée par TAN LY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE LOTUS ?
Le siège social de LE LOTUS est situé 17 bd de la Paix, 83120 Sainte-Maxime.
LE LOTUS est-elle toujours en activité ?
Oui, LE LOTUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE LOTUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE LOTUS.
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