LE LOTUS SCI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 279 k€
- Effectif
- Non publié
LE LOTUS SCI est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 avril 2004, identifiée par le SIREN 453 122 756. Le siège social de l'entreprise se trouve av des Thermes Barbotan les Thermes, 32150 Cazaubon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JON BUGGE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE LOTUS SCI
INSEE- Dénomination
- LE LOTUS SCI
- SIREN
- 453 122 756
- SIRET (siège)
- 453 122 756 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR95453122756Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 122 756
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 278 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 avril 2004
- Siège social
- AV DES THERMES BARBOTAN LES THERMES, 32150, CAZAUBON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE LOTUS SCI
Acquisition, administration et gestion de biens immobiliers.
Finances de LE LOTUS SCI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE LOTUS SCI
INSEEÉtablissements de LE LOTUS SCI
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 32150 CAZAUBONSiègeActif
453 122 756 00019 · ouvert le 01 mai 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE LOTUS SCI
INPIComptes annuels de LE LOTUS SCI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE LOTUS SCI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE LOTUS SCI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE LOTUS SCI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
27 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE LOTUS SCI. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 18 avril 2019 · N° 18-10.851
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Cour de cassation, troisième chambre civile
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 novembre 2000 · N° 98-46.446
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 13 juillet 1999 · N° 97-18.167
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 23 septembre 1998 · N° 96-19.724
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 16 juillet 1997 · N° 95-18.065
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 mai 1997 · N° 94-44.387
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 07 janvier 1997 · N° 94-19.458
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 juillet 1996 · N° 93-14.451
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 février 1993 · N° 88-17.773
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE LOTUS SCI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE LOTUS SCI
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 avril 2004
Questions fréquentes sur LE LOTUS SCI
Quel est le numéro SIREN de LE LOTUS SCI ?
Le numéro SIREN de LE LOTUS SCI est 453 122 756. Le SIRET de son siège social est 453 122 756 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95453122756.
Qui dirige LE LOTUS SCI ?
LE LOTUS SCI est dirigée par JON BUGGE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE LOTUS SCI ?
Le siège social de LE LOTUS SCI est situé av des Thermes Barbotan les Thermes, 32150 Cazaubon.
LE LOTUS SCI est-elle toujours en activité ?
Oui, LE LOTUS SCI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE LOTUS SCI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE LOTUS SCI.
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