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LE MANOIR

Active
Siren397 495 581SCI76240 LE MESNIL-ESNARDCréée le 01 juillet 1994

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,5 k€

LE MANOIR est une SCI immatriculée le 1er juillet 1994 sous le numéro SIREN 397 495 581. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue de Pont de l’Arche, 76240 Le Mesnil-Esnard. LE MANOIR relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). DANIEL JEAN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE MANOIR

Dénomination
LE MANOIR
SIREN
397 495 581
SIRET (siège)
397 495 581 00019
N° TVA intracommunautaire
FR86397495581Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 495 581
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 juillet 1994
Siège social
9 RUE DE PONT DE L’ARCHE, 76240, LE MESNIL-ESNARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE MANOIR

L'ACQUISITION, L'ADMINISTRATION ET LA GESTION PAR LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES ET BIENS IMMOBILIERS,

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Finances de LE MANOIR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE MANOIR

DJ

DANIEL JEAN

Gérant

Depuis la création (01 juillet 1994) · 32 ans

Établissements de LE MANOIR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76240 LE MESNIL-ESNARDSiègeActif

    397 495 581 00019 · ouvert le 01 juillet 1994 · NAF 6820A

Documents juridiques de LE MANOIR

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 juillet 1994

  • Acte

Conformité de LE MANOIR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE MANOIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

62 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE MANOIR. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE MANOIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE MANOIR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1994

Questions fréquentes sur LE MANOIR

Quel est le numéro SIREN de LE MANOIR ?

Le numéro SIREN de LE MANOIR est 397 495 581. Le SIRET de son siège social est 397 495 581 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86397495581.

Qui dirige LE MANOIR ?

LE MANOIR est dirigée par DANIEL JEAN, gérant.

Où se situe le siège social de LE MANOIR ?

Le siège social de LE MANOIR est situé 9 rue de Pont de l’Arche, 76240 Le Mesnil-Esnard.

LE MANOIR est-elle toujours en activité ?

Oui, LE MANOIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE MANOIR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE MANOIR.