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LE MANOIR

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Siren431 265 685SARL39120 VILLERS-ROBERTCréée le 20 avril 2000

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents

LE MANOIR est une SARL immatriculée le 20 avril 2000 sous le numéro SIREN 431 265 685. Elle est domiciliée 6 Rte de Dole, 39120 Villers-Robert. LE MANOIR relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de LE MANOIR

Dénomination
LE MANOIR
SIREN
431 265 685
SIRET (siège)
431 265 685 00013
N° TVA intracommunautaire
FR09431265685Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 265 685
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
20 avril 2000
Siège social
6 RTE DE DOLE, 39120, VILLERS-ROBERT
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de LE MANOIR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE MANOIR

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LE MANOIR

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 39120 VILLERS-ROBERTSiègeFermé

    431 265 685 00013 · ouvert le 20 avril 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE MANOIR

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 novembre 2012

  • Acte

Dépôt du 14 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 14 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 15 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 05 août 2004

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 2001

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 2001

  • Acte

Dépôt du 28 avril 2000

  • Acte

Conformité de LE MANOIR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE MANOIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

62 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE MANOIR. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE MANOIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE MANOIR

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOLE

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOLE

  1. création

    Date d'effet : 20 avril 2000

Questions fréquentes sur LE MANOIR

Quel est le numéro SIREN de LE MANOIR ?

Le numéro SIREN de LE MANOIR est 431 265 685. Le SIRET de son siège social est 431 265 685 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09431265685.

Où se situe le siège social de LE MANOIR ?

Le siège social de LE MANOIR est situé 6 Rte de Dole, 39120 Villers-Robert.

LE MANOIR est-elle toujours en activité ?

Oui, LE MANOIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 avril 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE MANOIR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE MANOIR.

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