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LE MANSART

Active
Siren492 400 528SCI31210 MONTREJEAUCréée le 16 octobre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

LE MANSART est une SCI immatriculée le 16 octobre 2006 sous le numéro SIREN 492 400 528. Son siège social est situé 41 rue du Barry, 31210 Montrejeau. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. BERNARD MARTY exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE MANSART

Dénomination
LE MANSART
SIREN
492 400 528
SIRET (siège)
492 400 528 00021
N° TVA intracommunautaire
FR42492400528Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 400 528
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 octobre 2006
Siège social
41 RUE DU BARRY, 31210, MONTREJEAU
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de LE MANSART

le-mansart.fr01 64 22 61 50

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de LE MANSART

Acquisition, propriété, administration, gestion, aménagement et exploitation de tous immeubles, droits immobiliers, parts ou actions de SCI

Finances de LE MANSART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE MANSART

BM

BERNARD MARTY

Autre

Depuis la création (16 octobre 2006) · 20 ans

BM

BENJAMIN MARTY

Autre

Depuis la création (16 octobre 2006) · 20 ans

Établissements de LE MANSART

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31210 MONTREJEAUSiègeActif

    492 400 528 00021 · ouvert le 04 octobre 2006 · NAF 6820B

  • 31130 FLOURENSFermé

    492 400 528 00013 · ouvert le 04 octobre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE MANSART

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 février 2012

  • Acte

Dépôt du 10 février 2012

  • Acte

Dépôt du 16 octobre 2006

  • Acte

Comptes annuels de LE MANSART

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE MANSART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE MANSART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE MANSART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE MANSART n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE MANSART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE MANSART

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  1. création

    Date d'effet : 16 octobre 2006

Questions fréquentes sur LE MANSART

Quel est le numéro SIREN de LE MANSART ?

Le numéro SIREN de LE MANSART est 492 400 528. Le SIRET de son siège social est 492 400 528 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42492400528.

Qui dirige LE MANSART ?

LE MANSART est dirigée par BERNARD MARTY, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE MANSART ?

Le siège social de LE MANSART est situé 41 rue du Barry, 31210 Montrejeau.

LE MANSART est-elle toujours en activité ?

Oui, LE MANSART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE MANSART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE MANSART.

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