LE MARIANNE
Active5610A · Restauration traditionnelle
- Capital social
- 63,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 810 686 782, LE MARIANNE est une SAS créée le 9 avril 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue Clemenceau, 68700 Cernay. Elle exerce une activité de restauration traditionnelle (code NAF 5610A). FRANCOIS PELLE exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE MARIANNE
INSEE- Dénomination
- LE MARIANNE
- SIREN
- 810 686 782
- SIRET (siège)
- 810 686 782 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR19810686782Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 810 686 782
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 63 000 €
- Code NAF / APE
- 5610A - Restauration traditionnelle
- Date de création
- 09 avril 2015
- Siège social
- 4 RUE CLEMENCEAU, 68700, CERNAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE MARIANNE
Restaurant sans licence IV
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Finances de LE MARIANNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE MARIANNE
INSEEBODACCPrésident de SAS
En poste depuis septembre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 septembre 2022
Anciens dirigeants (1)
PAOLONE
directeur général · de avril 2015 à septembre 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE MARIANNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 68700 CERNAYSiègeActif
810 686 782 00014 · ouvert le 08 avril 2015 · NAF 5610A
Documents juridiques de LE MARIANNE
INPIComptes annuels de LE MARIANNE
INPILE MARIANNE a déposé les comptes annuels de 2 exercices au registre national des entreprises.
Conformité de LE MARIANNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE MARIANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE MARIANNE. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frInfirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Tribunal judiciaire, tPX Thann
Décision du 09 mars 2026 · N° 24/00239
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Construction
Décision du 16 février 2026 · N° 25/04035
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Construction
Décision du 08 septembre 2025 · N° 23/05905
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 juillet 2000 · N° 98-43.309
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE MARIANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE MARIANNE
BODACC11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal d'Instance de Mulhouse
Président : PELLE François
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE
Début d'activité : 2015-04-08
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE
Début d'activité : 2016-02-08
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-04-08
- création
Date d'effet : 09 avril 2015
Questions fréquentes sur LE MARIANNE
Quel est le numéro SIREN de LE MARIANNE ?
Le numéro SIREN de LE MARIANNE est 810 686 782. Le SIRET de son siège social est 810 686 782 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19810686782.
Qui dirige LE MARIANNE ?
LE MARIANNE est dirigée par FRANCOIS PELLE, président de sas.
Où se situe le siège social de LE MARIANNE ?
Le siège social de LE MARIANNE est situé 4 rue Clemenceau, 68700 Cernay.
LE MARIANNE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE MARIANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 avril 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE MARIANNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE MARIANNE.
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