LE MARMITON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
LE MARMITON est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 mai 2002, identifiée par le SIREN 442 149 191. Elle est domiciliée 17 rue Saint Jacques, 12200 Villefranche-de-Rouergue. Son activité principale relève du code NAF 553A.
Fiche d'identité de LE MARMITON
INSEE- Dénomination
- LE MARMITON
- SIREN
- 442 149 191
- SIRET (siège)
- 442 149 191 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR36442149191Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 149 191
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 553A
- Date de création
- 27 mai 2002
- Siège social
- 17 RUE SAINT JACQUES, 12200, VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de LE MARMITON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE MARMITON
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de LE MARMITON
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 12200 VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUESiègeFermé
442 149 191 00011 · ouvert le 27 mai 2002 · NAF 553A
Documents juridiques de LE MARMITON
INPIComptes annuels de LE MARMITON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE MARMITON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE MARMITON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE MARMITON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE MARMITON. Elles s'échelonnent de 2020 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 13 décembre 2024 · N° 24/03740
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 27 juillet 2023 · N° 22/00904
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 octobre 2020 · N° 19-12.856
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE MARMITON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE MARMITON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 mai 2002
Questions fréquentes sur LE MARMITON
Quel est le numéro SIREN de LE MARMITON ?
Le numéro SIREN de LE MARMITON est 442 149 191. Le SIRET de son siège social est 442 149 191 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36442149191.
Où se situe le siège social de LE MARMITON ?
Le siège social de LE MARMITON est situé 17 rue Saint Jacques, 12200 Villefranche-de-Rouergue.
LE MARMITON est-elle toujours en activité ?
Oui, LE MARMITON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE MARMITON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE MARMITON.
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