LE MARSOUIN
Active5630Z · Débits de boissons
- Capital social
- 5,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 484 868 021, LE MARSOUIN est une SARL créée le 14 novembre 2005. Elle est domiciliée 2 Grande rue, 05100 Briancon. LE MARSOUIN relève du secteur débits de boissons (code NAF 5630Z). MICHEL RICHARD exerce les fonctions de liquidateur de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE MARSOUIN
INSEE- Dénomination
- LE MARSOUIN
- SIREN
- 484 868 021
- SIRET (siège)
- 484 868 021 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR29484868021Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 484 868 021
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 5630Z - Débits de boissons
- Date de création
- 14 novembre 2005
- Siège social
- 2 GRANDE RUE, 05100, BRIANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de LE MARSOUIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE MARSOUIN
INSEEBODACCLiquidateur
En poste depuis juillet 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 juillet 2009
Anciens dirigeants (1)
RICHARD
co-gérant · de février 2008 à juillet 2009
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE MARSOUIN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 05100 BRIANCONSiègeFermé
484 868 021 00011 · ouvert le 25 octobre 2005 · NAF 5630Z
Documents juridiques de LE MARSOUIN
INPIConformité de LE MARSOUIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE MARSOUIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE MARSOUIN. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 18 février 2026 · N° 24/00570
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 11 décembre 2025 · N° 23/01702
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 30 octobre 2025 · N° 24/00113
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 juillet 2000 · N° 98-20.666
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE MARSOUIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE MARSOUIN
BODACC9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
Liquidateur : RICHARD Michel
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
Co-Gérant : RICHARD Michel.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
nouveau co-gérant : RICHARD (Michel, Marcel, Léon).
- création
Date d'effet : 14 novembre 2005
Questions fréquentes sur LE MARSOUIN
Quel est le numéro SIREN de LE MARSOUIN ?
Le numéro SIREN de LE MARSOUIN est 484 868 021. Le SIRET de son siège social est 484 868 021 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29484868021.
Qui dirige LE MARSOUIN ?
LE MARSOUIN est dirigée par MICHEL RICHARD, liquidateur.
Où se situe le siège social de LE MARSOUIN ?
Le siège social de LE MARSOUIN est situé 2 Grande rue, 05100 Briancon.
LE MARSOUIN est-elle toujours en activité ?
Oui, LE MARSOUIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE MARSOUIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE MARSOUIN.
Entreprises similaires
Même activité (débits de boissons) à Briancon
- EDEN BAR05100 Briancon
- MCB05100 Briancon
- BDB05100 Briancon
- CHEZ LE PAT05100 Briancon
- VDA05100 Briancon
- BREWMASQUE PUB05100 Briancon
- LIVE BAR05100 Briancon
- R.E.G.05100 Briancon
- ALEX05100 BrianconCA 0 €
- LE LOU'BAR05100 Briancon
Entreprises débits de boissons
Toutes les entreprises avec le code NAF 5630Z
Débits de boissons à Briancon
Entreprises du même secteur à Briancon
Entreprises à Briancon
Toutes les entreprises à Briancon
Exportez toutes les entreprises « Débits de boissons » des Hautes-Alpes en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
