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LE MAS

Active
Siren451 741 151SCI38380 ENTRE-DEUX-GUIERSCréée le 16 janvier 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions155 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
345 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 451 741 151, LE MAS est une SCI créée le 16 janvier 2004. Son siège social est situé 120 All du Mas le Mas d'Aiguenoire, 38380 Entre-Deux-Guiers. Son activité principale relève du code NAF 6820B. BERNARD BALLAZ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE MAS

Dénomination
LE MAS
SIREN
451 741 151
SIRET (siège)
451 741 151 00018
N° TVA intracommunautaire
FR90451741151Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 451 741 151
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
344 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 janvier 2004
Siège social
120 ALL DU MAS LE MAS D'AIGUENOIRE, 38380, ENTRE-DEUX-GUIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE MAS

Acquisition, administration, gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers, et plus généralement toutes opérations financières, mobilières ou immobilières se rapportant directement ou indirectement à cet objet.

Finances de LE MAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE MAS

BB

BERNARD BALLAZ

Gérant

Depuis la création (16 janvier 2004) · 22 ans

LB

LAURENT BALLAZ

Autre

Depuis la création (16 janvier 2004) · 22 ans

CB

CEDRIC BALLAZ

Autre

Depuis la création (16 janvier 2004) · 22 ans

MB

MARIE-LUCE BETHENOD

Autre

Depuis la création (16 janvier 2004) · 22 ans

Établissements de LE MAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38380 ENTRE-DEUX-GUIERSSiègeActif

    451 741 151 00018 · ouvert le 23 décembre 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE MAS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 16 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 16 janvier 2004

  • Acte

Comptes annuels de LE MAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE MAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE MAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE MAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

155 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE MAS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE MAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE MAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 2004

Questions fréquentes sur LE MAS

Quel est le numéro SIREN de LE MAS ?

Le numéro SIREN de LE MAS est 451 741 151. Le SIRET de son siège social est 451 741 151 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90451741151.

Qui dirige LE MAS ?

LE MAS est dirigée par BERNARD BALLAZ, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE MAS ?

Le siège social de LE MAS est situé 120 All du Mas le Mas d'Aiguenoire, 38380 Entre-Deux-Guiers.

LE MAS est-elle toujours en activité ?

Oui, LE MAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE MAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE MAS.

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