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LE MAS CLEMENT

Active
Siren518 327 127Société civile76400 FECAMPCréée le 25 novembre 2009

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
2,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 518 327 127, LE MAS CLEMENT est une société civile créée le 25 novembre 2009. Son siège social est situé 10 Pte rue St Leger, 76400 Fecamp. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par BENOIT SIMON, autre.

Fiche d'identité de LE MAS CLEMENT

Dénomination
LE MAS CLEMENT
SIREN
518 327 127
SIRET (siège)
518 327 127 00024
N° TVA intracommunautaire
FR01518327127Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 327 127
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
25 novembre 2009
Siège social
10 PTE RUE ST LEGER, 76400, FECAMP
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE MAS CLEMENT

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de LE MAS CLEMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE MAS CLEMENT

BS

BENOIT SIMON

Autre

Depuis la création (25 novembre 2009) · 16 ans

Établissements de LE MAS CLEMENT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76400 FECAMPSiègeActif

    518 327 127 00024 · ouvert le 01 juin 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE MAS CLEMENT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 16 juin 2017

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 2009

  • Acte

Conformité de LE MAS CLEMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE MAS CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE MAS CLEMENT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE MAS CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE MAS CLEMENT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : SIMON Benoit, Louis, Philippe

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-11-25 · Début d'activité : 2009-11-13

  1. création

    Date d'effet : 25 novembre 2009

Questions fréquentes sur LE MAS CLEMENT

Quel est le numéro SIREN de LE MAS CLEMENT ?

Le numéro SIREN de LE MAS CLEMENT est 518 327 127. Le SIRET de son siège social est 518 327 127 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01518327127.

Qui dirige LE MAS CLEMENT ?

LE MAS CLEMENT est dirigée par BENOIT SIMON, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE MAS CLEMENT ?

Le siège social de LE MAS CLEMENT est situé 10 Pte rue St Leger, 76400 Fecamp.

LE MAS CLEMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, LE MAS CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 novembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE MAS CLEMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE MAS CLEMENT.