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LE MAS DE CLOVIS

Active
Siren489 126 417SCI84300 CAVAILLONCréée le 24 mars 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 489 126 417, LE MAS DE CLOVIS est une SCI créée le 24 mars 2006. Son siège social est situé Les Girardes, 84300 Cavaillon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par VINCENT DEPOORTER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE MAS DE CLOVIS

Dénomination
LE MAS DE CLOVIS
SIREN
489 126 417
SIRET (siège)
489 126 417 00018
N° TVA intracommunautaire
FR26489126417Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 126 417
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 mars 2006
Siège social
LES GIRARDES, 84300, CAVAILLON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE MAS DE CLOVIS

PROPRIETE ET GESTION DE TOUS IMMEUBLES OU DROITS IMMOBILIERS ET EXCEPTIONNELLEMENT ALIENATION DE CEUX DE CES IMMEUBLES DEVENUS INUTILES A LA SOCIETE AU MOYEN DE VENTE ECHANGE OU APPORT EN SOCIETE

Finances de LE MAS DE CLOVIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE MAS DE CLOVIS

VD

VINCENT DEPOORTER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 mars 2006) · 20 ans

OD

OLIVIER DEPOORTER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 mars 2006) · 20 ans

Établissements de LE MAS DE CLOVIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84300 CAVAILLONSiègeActif

    489 126 417 00018 · ouvert le 01 avril 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE MAS DE CLOVIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mars 2006

  • Acte

Comptes annuels de LE MAS DE CLOVIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE MAS DE CLOVIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE MAS DE CLOVIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE MAS DE CLOVIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE MAS DE CLOVIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE MAS DE CLOVIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE MAS DE CLOVIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 mars 2006

Questions fréquentes sur LE MAS DE CLOVIS

Quel est le numéro SIREN de LE MAS DE CLOVIS ?

Le numéro SIREN de LE MAS DE CLOVIS est 489 126 417. Le SIRET de son siège social est 489 126 417 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26489126417.

Qui dirige LE MAS DE CLOVIS ?

LE MAS DE CLOVIS est dirigée par VINCENT DEPOORTER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE MAS DE CLOVIS ?

Le siège social de LE MAS DE CLOVIS est situé Les Girardes, 84300 Cavaillon.

LE MAS DE CLOVIS est-elle toujours en activité ?

Oui, LE MAS DE CLOVIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE MAS DE CLOVIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE MAS DE CLOVIS.

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