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LE MAS EARL

Active
Siren499 660 637Société civile15350 VEYRIERESCréée le 27 août 2007

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
90,0 k€

LE MAS EARL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 août 2007, identifiée par le SIREN 499 660 637. Son siège social est situé Le Mas, 15350 Veyrieres. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). La direction est assurée par JULIEN MOMMALIER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LE MAS EARL

Dénomination
LE MAS EARL
SIREN
499 660 637
SIRET (siège)
499 660 637 00012
N° TVA intracommunautaire
FR86499660637Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 660 637
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
90 000 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
27 août 2007
Siège social
LE MAS , 15350, VEYRIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE MAS EARL

Agricole.

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Finances de LE MAS EARL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE MAS EARL

JM

JULIEN MOMMALIER

Gérant

Depuis la création (27 août 2007) · 19 ans

Établissements de LE MAS EARL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 15350 VEYRIERESSiègeActif

    499 660 637 00012 · ouvert le 01 août 2007 · NAF 0142Z

Documents juridiques de LE MAS EARL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 24 août 2007

  • Acte

Conformité de LE MAS EARL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE MAS EARL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

155 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE MAS EARL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE MAS EARL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE MAS EARL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 août 2007

Questions fréquentes sur LE MAS EARL

Quel est le numéro SIREN de LE MAS EARL ?

Le numéro SIREN de LE MAS EARL est 499 660 637. Le SIRET de son siège social est 499 660 637 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86499660637.

Qui dirige LE MAS EARL ?

LE MAS EARL est dirigée par JULIEN MOMMALIER, gérant.

Où se situe le siège social de LE MAS EARL ?

Le siège social de LE MAS EARL est situé Le Mas, 15350 Veyrieres.

LE MAS EARL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE MAS EARL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 août 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE MAS EARL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE MAS EARL.