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LE MAZELET

Active
Siren801 216 607Société civile30140 SAINT-FELIX-DE-PALLIERESCréée le 28 mars 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

LE MAZELET est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 mars 2014, identifiée par le SIREN 801 216 607. Son siège social est situé Le Mazelet, 30140 Saint-Felix-de-Pallieres. Son activité principale relève du code NAF 0121Z. RONALD VAN BREEMEN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE MAZELET

Dénomination
LE MAZELET
SIREN
801 216 607
SIRET (siège)
801 216 607 00011
N° TVA intracommunautaire
FR18801216607Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 216 607
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
28 mars 2014
Siège social
LE MAZELET , 30140, SAINT-FELIX-DE-PALLIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE MAZELET

Viticulture

Finances de LE MAZELET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE MAZELET

RV

RONALD VAN BREEMEN

Gérant

Anciens dirigeants (1)

KN

Kim Ashley nom d'usage : NASMYTH. Gérant : VAN BREEMEN Ronald Petrus Maria nom d'usage : VAN BREEMEN NASMYTH

Gérant · de mars 2014 à avril 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE MAZELET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30140 SAINT-FELIX-DE-PALLIERESSiègeActif

    801 216 607 00011 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 0121Z

Documents juridiques de LE MAZELET

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 28 mars 2014

  • Acte

Comptes annuels de LE MAZELET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE MAZELET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE MAZELET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE MAZELET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE MAZELET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE MAZELET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE MAZELET

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

    NASMYTH Kim Ashley nom d'usage : NASMYTH n'est plus gérant

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-01-01

  1. création

    Date d'effet : 28 mars 2014

Questions fréquentes sur LE MAZELET

Quel est le numéro SIREN de LE MAZELET ?

Le numéro SIREN de LE MAZELET est 801 216 607. Le SIRET de son siège social est 801 216 607 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18801216607.

Qui dirige LE MAZELET ?

LE MAZELET est dirigée par RONALD VAN BREEMEN, gérant.

Où se situe le siège social de LE MAZELET ?

Le siège social de LE MAZELET est situé Le Mazelet, 30140 Saint-Felix-de-Pallieres.

LE MAZELET est-elle toujours en activité ?

Oui, LE MAZELET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mars 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE MAZELET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE MAZELET.

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