Checkers

LE MEME SENS

Active
Siren808 884 209SAS69390 CHARLYCréée le 14 janvier 2015

7112B · Ingénierie, études techniques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions52 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
50,0 k€

LE MEME SENS est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 janvier 2015, identifiée par le SIREN 808 884 209. Elle est domiciliée 1321 Che des Cailloux, 69390 Charly. LE MEME SENS relève du secteur ingénierie, études techniques (code NAF 7112B). FRANCK CAMUS exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE MEME SENS

Dénomination
LE MEME SENS
SIREN
808 884 209
SIRET (siège)
808 884 209 00012
N° TVA intracommunautaire
FR50808884209Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 808 884 209
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
50 000 €
Code NAF / APE
7112B - Ingénierie, études techniques
Date de création
14 janvier 2015
Siège social
1321 CHE DES CAILLOUX, 69390, CHARLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE MEME SENS

L'étude technique, commerciale et financière, le montage de projets, la production d'énergie renouvelable, la vente d'électricité

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LE MEME SENS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE MEME SENS

FC

FRANCK CAMUS

Président de SAS

Depuis la création (14 janvier 2015) · 11 ans

Établissements de LE MEME SENS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69390 CHARLYSiègeActif

    808 884 209 00012 · ouvert le 06 janvier 2015 · NAF 7112B

Documents juridiques de LE MEME SENS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 janvier 2015

  • Acte

Conformité de LE MEME SENS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE MEME SENS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

52 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE MEME SENS. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE MEME SENS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE MEME SENS

10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 14 janvier 2015

Marques déposées par LE MEME SENS

LE MEME SENS est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur LE MEME SENS

Quel est le numéro SIREN de LE MEME SENS ?

Le numéro SIREN de LE MEME SENS est 808 884 209. Le SIRET de son siège social est 808 884 209 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50808884209.

Qui dirige LE MEME SENS ?

LE MEME SENS est dirigée par FRANCK CAMUS, président de sas.

Où se situe le siège social de LE MEME SENS ?

Le siège social de LE MEME SENS est situé 1321 Che des Cailloux, 69390 Charly.

LE MEME SENS est-elle toujours en activité ?

Oui, LE MEME SENS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 janvier 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE MEME SENS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE MEME SENS.

Entreprises similaires

Même activité (ingénierie, études techniques), en France

Entreprises ingénierie, études techniques

Toutes les entreprises avec le code NAF 7112B

Entreprises à Charly

Toutes les entreprises à Charly