LE METAYER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 351 317 466, LE METAYER est une société civile créée le 6 juillet 1989. Elle est domiciliée 30 rue Bapst, 92600 Asnieres-sur-Seine. L'entreprise déclare le code NAF 7500Z comme activité principale. LE METAYER OLIVIER PIERRE MARIE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE METAYER
INSEE- Dénomination
- LE METAYER
- SIREN
- 351 317 466
- SIRET (siège)
- 351 317 466 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR74351317466Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 351 317 466
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- SCP de vétérinaires
- Capital social
- 3 048,98 €
- Code NAF / APE
- 7500Z
- Date de création
- 06 juillet 1989
- Siège social
- 30 RUE BAPST, 92600, ASNIERES-SUR-SEINE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LE METAYER
Cabinet vétérinaire
Finances de LE METAYER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE METAYER
INSEEBODACCLE METAYER OLIVIER PIERRE MARIE
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 novembre 2008
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE METAYER
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 92600 ASNIERES-SUR-SEINESiègeActif
351 317 466 00024 · ouvert le 17 juillet 1989 · NAF 7500Z
- 92600 ASNIERES-SUR-SEINEFermé
351 317 466 00016 · ouvert le 17 juillet 1989 · NAF 852Z
Documents juridiques de LE METAYER
INPIComptes annuels de LE METAYER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE METAYER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE METAYER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE METAYER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
130 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE METAYER. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1- section A
Décision du 14 août 2026 · N° 26/00014
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 15 juillet 2026 · N° 20/00001
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 25 juin 2026 · N° 24/01880
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX MOBILIER
Décision du 16 juin 2026 · N° 26/01325
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, chambre 1- section A
Décision du 12 juin 2026 · N° 26/00049
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 04 juin 2026 · N° 25/03623
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1- section A
Décision du 22 mai 2026 · N° 26/00121
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1- section A
Décision du 22 mai 2026 · N° 26/00071
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1- section A
Décision du 22 mai 2026 · N° 25/00858
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 30 avril 2026 · N° 20/02570
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 30 avril 2026 · N° 24/01595
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 30 avril 2026 · N° 2025001455
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, chambre 1- section A
Décision du 24 avril 2026 · N° 26/00163
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés Civils Cab. 1
Décision du 16 avril 2026 · N° 25/01125
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 14 avril 2026 · N° 26/20062
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 26 mars 2026 · N° 24/01515
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 05 mars 2026 · N° 25/00067
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 19 février 2026 · N° J2024000006
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Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 10 février 2026 · N° 25/03817
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés
Décision du 28 janvier 2026 · N° 25/02179
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE METAYER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE METAYER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Associé gérant : LE METAYER OLIVIER PIERRE MARIE modification le 24 Octobre 2008.
- création
Date d'effet : 06 juillet 1989
Questions fréquentes sur LE METAYER
Quel est le numéro SIREN de LE METAYER ?
Le numéro SIREN de LE METAYER est 351 317 466. Le SIRET de son siège social est 351 317 466 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74351317466.
Qui dirige LE METAYER ?
LE METAYER est dirigée par LE METAYER OLIVIER PIERRE MARIE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de LE METAYER ?
Le siège social de LE METAYER est situé 30 rue Bapst, 92600 Asnieres-sur-Seine.
LE METAYER est-elle toujours en activité ?
Oui, LE METAYER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juillet 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE METAYER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE METAYER.
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