LE MICOCOULIER
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 75,0 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
LE MICOCOULIER est une société civile immatriculée le 24 janvier 2013 sous le numéro SIREN 790 656 516. Le siège social de l'entreprise se trouve 1049 Che de Souliere, 84240 Ansouis. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par NATHALIE DELAYE, gérant.
Fiche d'identité de LE MICOCOULIER
INSEE- Dénomination
- LE MICOCOULIER
- SIREN
- 790 656 516
- SIRET (siège)
- 790 656 516 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR42790656516Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 790 656 516
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 75 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 24 janvier 2013
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 1049 CHE DE SOULIERE , 84240, ANSOUIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE MICOCOULIER
Viticulture, culture légumière
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Finances de LE MICOCOULIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE MICOCOULIER
INSEEÉtablissements de LE MICOCOULIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84240 ANSOUISSiègeActif
790 656 516 00016 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 0121Z
Documents juridiques de LE MICOCOULIER
INPIConformité de LE MICOCOULIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE MICOCOULIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE MICOCOULIER. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, contentieux de proximité
Décision du 13 juillet 2026 · N° 25/05610
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 06 juillet 2022 · N° 21-17.069
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 mai 2017 · N° 16-12.124
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 novembre 2002 · N° 01-01.872
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE MICOCOULIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE MICOCOULIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 janvier 2013
Questions fréquentes sur LE MICOCOULIER
Quel est le numéro SIREN de LE MICOCOULIER ?
Le numéro SIREN de LE MICOCOULIER est 790 656 516. Le SIRET de son siège social est 790 656 516 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42790656516.
Qui dirige LE MICOCOULIER ?
LE MICOCOULIER est dirigée par NATHALIE DELAYE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE MICOCOULIER ?
Le siège social de LE MICOCOULIER est situé 1049 Che de Souliere, 84240 Ansouis.
LE MICOCOULIER est-elle toujours en activité ?
Oui, LE MICOCOULIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE MICOCOULIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE MICOCOULIER.
Combien de salariés compte LE MICOCOULIER ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, LE MICOCOULIER emploie 1 ou 2 salariés.
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