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LE MOAL

Active
Siren799 498 746SAS44310 SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEUCréée le 09 janvier 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions10 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

LE MOAL est une SAS immatriculée le 9 janvier 2014 sous le numéro SIREN 799 498 746. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue du Moulin de la Chaussee, 44310 Saint-Philbert-de-Grand-Lieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4778A. SBTA EVOLUTION exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE MOAL

Dénomination
LE MOAL
SIREN
799 498 746
SIRET (siège)
799 498 746 00012
N° TVA intracommunautaire
FR45799498746Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 498 746
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 août 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
4778A
Date de création
09 janvier 2014
Siège social
7 RUE DU MOULIN DE LA CHAUSSEE, 44310, SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE MOAL

Optique, lunetterie, activité d'audioprothèse.

Finances de LE MOAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE MOAL

S

SBTA EVOLUTION

Président de SAS

Depuis la création (09 janvier 2014) · 12 ans

Établissements de LE MOAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44310 SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEUSiègeActif

    799 498 746 00012 · ouvert le 15 décembre 2013 · NAF 4778A

Documents juridiques de LE MOAL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 juin 2024

  • Acte

Dépôt du 12 avril 2024

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Comptes annuels de LE MOAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE MOAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE MOAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE MOAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE MOAL. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE MOAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE MOAL

12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  1. création

    Date d'effet : 09 janvier 2014

Questions fréquentes sur LE MOAL

Quel est le numéro SIREN de LE MOAL ?

Le numéro SIREN de LE MOAL est 799 498 746. Le SIRET de son siège social est 799 498 746 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45799498746.

Qui dirige LE MOAL ?

LE MOAL est dirigée par SBTA EVOLUTION, président de sas.

Où se situe le siège social de LE MOAL ?

Le siège social de LE MOAL est situé 7 rue du Moulin de la Chaussee, 44310 Saint-Philbert-de-Grand-Lieu.

LE MOAL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE MOAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE MOAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE MOAL.

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