LE MODERNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 8,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE MODERNE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 juillet 2026, identifiée par le SIREN 106 917 255. Son siège social est situé 2 RUE des Douves, 12150 Sévérac d'Aveyron. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5630Z. Régis MOLINIER exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE MODERNE
INSEE- Dénomination
- LE MODERNE
- SIREN
- 106 917 255
- SIRET (siège)
- 106 917 255 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR34106917255Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 106 917 255
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 juillet 2026
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 5630Z
- Date de création
- 02 juillet 2026
- Siège social
- 2 RUE des Douves, 12150, Sévérac d'Aveyron
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE MODERNE
- Café, bar, restaurant, snacking, traiteur, restauration itinérante, vente de produits (nourriture, boissons, textile, souvenirs, objets etc..) ; - Entrepreneur du spectacle : exploitant d'un lieu, producteur et organisateur ; - Organisation et production d'évènements, d'actions d'éducation artistique et culturelle, d'ateliers / stages ouverts au public, de résidences artistiques ; - Location de matériels de restauration, de spectacles et forain ; - Location de la salle, dépôt vente, brocante.
Finances de LE MODERNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE MODERNE
INSEEÉtablissements de LE MODERNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12150 Sévérac d'AveyronSiègeActif
106 917 255 00015 · ouvert le 15 juillet 2026 · NAF 5630Z
Documents juridiques de LE MODERNE
INPIComptes annuels de LE MODERNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE MODERNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE MODERNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE MODERNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
13 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE MODERNE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 05 août 2026 · N° 2025F01966
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 24 juin 2026 · N° 2026003440
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 25 mars 2026 · N° 2026000943
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CON
Décision du 16 mars 2026 · N° 2026006147
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 11 février 2026 · N° 2025007493
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 26 novembre 2025 · N° 25/00680
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 19 novembre 2025 · N° 2025006361
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 08 octobre 2025 · N° 2025004149
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 17 septembre 2025 · N° 2025F01322
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 16 juillet 2025 · N° 2025002972
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 14 mai 2025 · N° 2025002952
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-1
Décision du 29 septembre 2023 · N° 20/04167
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 décembre 1994 · N° 91-43.244
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE MODERNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE MODERNE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 02 juillet 2026
Questions fréquentes sur LE MODERNE
Quel est le numéro SIREN de LE MODERNE ?
Le numéro SIREN de LE MODERNE est 106 917 255. Le SIRET de son siège social est 106 917 255 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34106917255.
Qui dirige LE MODERNE ?
LE MODERNE est dirigée par Régis MOLINIER, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE MODERNE ?
Le siège social de LE MODERNE est situé 2 RUE des Douves, 12150 Sévérac d'Aveyron.
LE MODERNE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE MODERNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE MODERNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE MODERNE.
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