Checkers

LE MODERNE

Active
Siren443 163 894SARL31100 TOULOUSECréée le 08 août 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions13 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 443 163 894, LE MODERNE est une SARL créée le 8 août 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 386 Rte de Saint Simon, 31100 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 4690Z comme activité principale.

Fiche d'identité de LE MODERNE

Dénomination
LE MODERNE
SIREN
443 163 894
SIRET (siège)
443 163 894 00019
N° TVA intracommunautaire
FR91443163894Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 163 894
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4690Z
Date de création
08 août 2002
Siège social
386 RTE DE SAINT SIMON, 31100, TOULOUSE
Établissements
2
Statut
Active

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LE MODERNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE MODERNE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LE MODERNE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 31100 TOULOUSESiègeFermé

    443 163 894 00019 · ouvert le 08 août 2002 · NAF 5610A

  • 31770 COLOMIERSFermé

    443 163 894 00027 · ouvert le 28 juin 2011 · NAF 4690Z

Documents juridiques de LE MODERNE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 28 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 24 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 24 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 16 août 2004

  • Acte

Dépôt du 23 août 2002

  • Acte

Comptes annuels de LE MODERNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE MODERNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE MODERNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE MODERNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

13 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE MODERNE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE MODERNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE MODERNE

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  1. création

    Date d'effet : 08 août 2002

Questions fréquentes sur LE MODERNE

Quel est le numéro SIREN de LE MODERNE ?

Le numéro SIREN de LE MODERNE est 443 163 894. Le SIRET de son siège social est 443 163 894 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91443163894.

Où se situe le siège social de LE MODERNE ?

Le siège social de LE MODERNE est situé 386 Rte de Saint Simon, 31100 Toulouse.

LE MODERNE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE MODERNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE MODERNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE MODERNE.

Entreprises similaires

Même activité à Toulouse

Entreprises commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé

Toutes les entreprises avec le code NAF 4690Z

Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé à Toulouse

Entreprises du même secteur à Toulouse

Entreprises à Toulouse

Toutes les entreprises à Toulouse