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LE MODERNE

Active
Siren494 874 928SARL15320 RUYNES-EN-MARGERIDECréée le 15 mars 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions13 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LE MODERNE est une SARL immatriculée le 15 mars 2007 sous le numéro SIREN 494 874 928. Elle est domiciliée Le Bourg, 15320 Ruynes-en-Margeride. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5510Z.

Fiche d'identité de LE MODERNE

Dénomination
LE MODERNE
SIREN
494 874 928
SIRET (siège)
494 874 928 00018
N° TVA intracommunautaire
FR26494874928Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 874 928
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
5510Z
Date de création
15 mars 2007
Siège social
LE BOURG, 15320, RUYNES-EN-MARGERIDE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de LE MODERNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE MODERNE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LE MODERNE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 15320 RUYNES-EN-MARGERIDESiègeFermé

    494 874 928 00018 · ouvert le 15 mars 2007 · NAF 5510Z

Documents juridiques de LE MODERNE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 2007

  • Acte

Comptes annuels de LE MODERNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE MODERNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE MODERNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE MODERNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

13 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE MODERNE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE MODERNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE MODERNE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC

    Gérant : CEBALS Florence Sylvie

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 2007

Questions fréquentes sur LE MODERNE

Quel est le numéro SIREN de LE MODERNE ?

Le numéro SIREN de LE MODERNE est 494 874 928. Le SIRET de son siège social est 494 874 928 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26494874928.

Où se situe le siège social de LE MODERNE ?

Le siège social de LE MODERNE est situé Le Bourg, 15320 Ruynes-en-Margeride.

LE MODERNE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE MODERNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE MODERNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE MODERNE.

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