LE MODERNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE MODERNE est une SARL immatriculée le 29 avril 2010 sous le numéro SIREN 522 074 236. Elle est domiciliée 2 Pl de la Halle, 47210 Villereal. Son activité principale relève du code NAF 5610A. SYLVIE GIL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE MODERNE
INSEE- Dénomination
- LE MODERNE
- SIREN
- 522 074 236
- SIRET (siège)
- 522 074 236 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR95522074236Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 522 074 236
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 5610A
- Date de création
- 29 avril 2010
- Siège social
- 2 PL DE LA HALLE, 47210, VILLEREAL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE MODERNE
Bar café restaurant dancing
Finances de LE MODERNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE MODERNE
INSEEBODACCGérant
En poste depuis novembre 2014 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 novembre 2014
Anciens dirigeants (1)
Co-Gérant · de avril 2010 à novembre 2014
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE MODERNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 47210 VILLEREALSiègeActif
522 074 236 00012 · ouvert le 01 mai 2010 · NAF 5610A
Documents juridiques de LE MODERNE
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LE MODERNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE MODERNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE MODERNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE MODERNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
13 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE MODERNE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 05 août 2026 · N° 2025F01966
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 24 juin 2026 · N° 2026003440
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 25 mars 2026 · N° 2026000943
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CON
Décision du 16 mars 2026 · N° 2026006147
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 11 février 2026 · N° 2025007493
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 26 novembre 2025 · N° 25/00680
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 19 novembre 2025 · N° 2025006361
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 08 octobre 2025 · N° 2025004149
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 17 septembre 2025 · N° 2025F01322
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 16 juillet 2025 · N° 2025002972
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 14 mai 2025 · N° 2025002952
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-1
Décision du 29 septembre 2023 · N° 20/04167
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 décembre 1994 · N° 91-43.244
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE MODERNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE MODERNE
BODACC18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'agen
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'agen
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'agen
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'agen
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'agen
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN
Gérant : GIL Sylvie, Lucie
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN
Co-Gérant : AUROUX Laurent, Jérémie Co-Gérant : GIL Sylvie, Lucie
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN
Immatriculée le 2010-04-29 · Début d'activité : 2010-05-01
- création
Date d'effet : 29 avril 2010
Questions fréquentes sur LE MODERNE
Quel est le numéro SIREN de LE MODERNE ?
Le numéro SIREN de LE MODERNE est 522 074 236. Le SIRET de son siège social est 522 074 236 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95522074236.
Qui dirige LE MODERNE ?
LE MODERNE est dirigée par SYLVIE GIL, gérant.
Où se situe le siège social de LE MODERNE ?
Le siège social de LE MODERNE est situé 2 Pl de la Halle, 47210 Villereal.
LE MODERNE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE MODERNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 avril 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE MODERNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE MODERNE.
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