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LE MODERNE

Active
Siren790 128 540SCI07130 SAINT-PERAYCréée le 27 novembre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions13 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

LE MODERNE est une SCI immatriculée le 27 novembre 2020 sous le numéro SIREN 790 128 540. Elle est domiciliée Chanas, 07130 Saint-Peray. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6810Z. La direction est assurée par PASCALE LEULLIETTE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE MODERNE

Dénomination
LE MODERNE
SIREN
790 128 540
SIRET (siège)
790 128 540 00024
N° TVA intracommunautaire
FR27790128540Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 128 540
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6810Z
Date de création
27 novembre 2020
Siège social
CHANAS, 07130, SAINT-PERAY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LE MODERNE

Acquisition, revente, gestion et administration civile de tous biens et droits immobiliers lui appartenant.

Finances de LE MODERNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE MODERNE

EB

EGLANTINE BLANCKAERT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 novembre 2020) · 5 ans

PL

PASCALE LEULLIETTE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 novembre 2020) · 5 ans

Établissements de LE MODERNE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 07130 SAINT-PERAYSiègeActif

    790 128 540 00024 · ouvert le 21 septembre 2020 · NAF 6810Z

  • 59890 QUESNOY-SUR-DEULEFermé

    790 128 540 00016 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE MODERNE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2012

  • Acte

Comptes annuels de LE MODERNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE MODERNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE MODERNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE MODERNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

13 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE MODERNE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE MODERNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE MODERNE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

    Immatriculée le 2020-11-27 · Début d'activité : 2020-09-21

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-12-21 · Début d'activité : 2013-01-01

  1. création

    Date d'effet : 27 novembre 2020

Questions fréquentes sur LE MODERNE

Quel est le numéro SIREN de LE MODERNE ?

Le numéro SIREN de LE MODERNE est 790 128 540. Le SIRET de son siège social est 790 128 540 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27790128540.

Qui dirige LE MODERNE ?

LE MODERNE est dirigée par PASCALE LEULLIETTE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE MODERNE ?

Le siège social de LE MODERNE est situé Chanas, 07130 Saint-Peray.

LE MODERNE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE MODERNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE MODERNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE MODERNE.

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