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LE MOIGNE DANIEL

Active
Siren802 539 528Entrepreneur individuel78000 VERSAILLESCréée le 19 mai 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 802 539 528, LE MOIGNE DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 19 mai 2014. Elle est domiciliée 13 rue Victor Hugo, 78000 Versailles. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.

Fiche d'identité de LE MOIGNE DANIEL

Dénomination
LE MOIGNE DANIEL
SIREN
802 539 528
SIRET (siège)
802 539 528 00017
N° TVA intracommunautaire
FR26802539528Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 539 528
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
19 mai 2014
Siège social
13 RUE VICTOR HUGO, 78000, VERSAILLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE MOIGNE DANIEL

Élevage d'autres animaux

Finances de LE MOIGNE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE MOIGNE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LE MOIGNE DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78000 VERSAILLESSiègeActif

    802 539 528 00017 · ouvert le 19 mai 2014 · NAF 0149Z

Documents juridiques de LE MOIGNE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LE MOIGNE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE MOIGNE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE MOIGNE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE MOIGNE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LE MOIGNE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE MOIGNE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 mai 2014

Questions fréquentes sur LE MOIGNE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de LE MOIGNE DANIEL ?

Le numéro SIREN de LE MOIGNE DANIEL est 802 539 528. Le SIRET de son siège social est 802 539 528 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26802539528.

Où se situe le siège social de LE MOIGNE DANIEL ?

Le siège social de LE MOIGNE DANIEL est situé 13 rue Victor Hugo, 78000 Versailles.

LE MOIGNE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE MOIGNE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE MOIGNE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE MOIGNE DANIEL.

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