LE MOIGNE JACQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
LE MOIGNE JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 août 1995, identifié par le SIREN 427 826 367. Elle est domiciliée à Arzon (56640). Son activité principale relève du code NAF 702A.
Fiche d'identité de LE MOIGNE JACQUES
INSEE- Dénomination
- LE MOIGNE JACQUES
- SIREN
- 427 826 367
- SIRET (siège)
- 427 826 367 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR42427826367Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 826 367
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702A
- Date de création
- 31 août 1995
- Siège social
- 56640, ARZON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE MOIGNE JACQUES
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de LE MOIGNE JACQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE MOIGNE JACQUES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de LE MOIGNE JACQUES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 56640 ARZONSiègeFermé
427 826 367 00018 · ouvert le 31 août 1995 · NAF 702A
Documents juridiques de LE MOIGNE JACQUES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de LE MOIGNE JACQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE MOIGNE JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE MOIGNE JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE MOIGNE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de LE MOIGNE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE MOIGNE JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 août 1995
Questions fréquentes sur LE MOIGNE JACQUES
Quel est le numéro SIREN de LE MOIGNE JACQUES ?
Le numéro SIREN de LE MOIGNE JACQUES est 427 826 367. Le SIRET de son siège social est 427 826 367 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42427826367.
Où se situe le siège social de LE MOIGNE JACQUES ?
Le siège social de LE MOIGNE JACQUES est situé 56640 Arzon.
LE MOIGNE JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, LE MOIGNE JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 août 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE MOIGNE JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE MOIGNE JACQUES.
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