LE MOIGNE PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
LE MOIGNE PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 janvier 1996 sous le numéro SIREN 403 658 057. Elle est domiciliée Crec H Ar Bars, 22480 Peumerit-Quintin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702B.
Fiche d'identité de LE MOIGNE PATRICK
INSEE- Dénomination
- LE MOIGNE PATRICK
- SIREN
- 403 658 057
- SIRET (siège)
- 403 658 057 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR90403658057Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 658 057
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702B
- Date de création
- 12 janvier 1996
- Siège social
- CREC H AR BARS, 22480, PEUMERIT-QUINTIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE MOIGNE PATRICK
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de LE MOIGNE PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE MOIGNE PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de LE MOIGNE PATRICK
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 22480 PEUMERIT-QUINTINSiègeFermé
403 658 057 00019 · ouvert le 12 janvier 1996 · NAF 702B
Documents juridiques de LE MOIGNE PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de LE MOIGNE PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE MOIGNE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE MOIGNE PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE MOIGNE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de LE MOIGNE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE MOIGNE PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 janvier 1996
Questions fréquentes sur LE MOIGNE PATRICK
Quel est le numéro SIREN de LE MOIGNE PATRICK ?
Le numéro SIREN de LE MOIGNE PATRICK est 403 658 057. Le SIRET de son siège social est 403 658 057 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90403658057.
Où se situe le siège social de LE MOIGNE PATRICK ?
Le siège social de LE MOIGNE PATRICK est situé Crec H Ar Bars, 22480 Peumerit-Quintin.
LE MOIGNE PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, LE MOIGNE PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE MOIGNE PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE MOIGNE PATRICK.
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