LE MOISEREAU
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
LE MOISEREAU est une SCI immatriculée le 22 mars 2016 sous le numéro SIREN 819 176 173. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue Gaston Roupnel, 21160 Couchey. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par ARMANDE HOAR en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE MOISEREAU
INSEE- Dénomination
- LE MOISEREAU
- SIREN
- 819 176 173
- SIRET (siège)
- 819 176 173 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR66819176173Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 819 176 173
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 22 mars 2016
- Siège social
- 13 RUE GASTON ROUPNEL, 21160, COUCHEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de LE MOISEREAU
Vente, location et acquisition de biens immobiliers
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Finances de LE MOISEREAU
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INSEEÉtablissements de LE MOISEREAU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21160 COUCHEYSiègeActif
819 176 173 00014 · ouvert le 02 mars 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE MOISEREAU
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de LE MOISEREAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE MOISEREAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE MOISEREAU n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE MOISEREAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE MOISEREAU
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-03-22 · Début d'activité : 2016-03-02
- création
Date d'effet : 22 mars 2016
Questions fréquentes sur LE MOISEREAU
Quel est le numéro SIREN de LE MOISEREAU ?
Le numéro SIREN de LE MOISEREAU est 819 176 173. Le SIRET de son siège social est 819 176 173 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66819176173.
Qui dirige LE MOISEREAU ?
LE MOISEREAU est dirigée par ARMANDE HOAR, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE MOISEREAU ?
Le siège social de LE MOISEREAU est situé 13 rue Gaston Roupnel, 21160 Couchey.
LE MOISEREAU est-elle toujours en activité ?
Oui, LE MOISEREAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE MOISEREAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE MOISEREAU.
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