LE MOLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 304,9 €
- Effectif
- Non publié
LE MOLE est une SCI immatriculée le 17 mars 2006 sous le numéro SIREN 433 770 633. Elle est domiciliée 100 bd de la Mer residence l'Horizon Appt 106, 66700 Argeles-sur-Mer. Son activité principale relève du code NAF 6820B. PATRICK LE TOUZE exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE MOLE
INSEE- Dénomination
- LE MOLE
- SIREN
- 433 770 633
- SIRET (siège)
- 433 770 633 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR69433770633Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 770 633
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 304,9 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 mars 2006
- Siège social
- 100 BD DE LA MER RESIDENCE L'HORIZON APPT 106, 66700, ARGELES-SUR-MER
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de LE MOLE
ACQUISITION D'IMMEUBLES LOCATIFS OU COMMERCIAUX ET LEUR GESTION
Finances de LE MOLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE MOLE
INSEEÉtablissements de LE MOLE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 66700 ARGELES-SUR-MERSiègeActif
433 770 633 00033 · ouvert le 01 février 2001 · NAF 6820B
- 66700 ARGELES-SUR-MERFermé
433 770 633 00017 · ouvert le 01 décembre 2000 · NAF 702C
- 46700 PUY-L'EVEQUEFermé
433 770 633 00025 · ouvert le 01 février 2001 · NAF 702C
Documents juridiques de LE MOLE
INPIComptes annuels de LE MOLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE MOLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE MOLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE MOLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE MOLE. Elles s'échelonnent de 2002 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 3ème Chambre (Reféré)
Décision du 19 décembre 2025 · N° 25/00343
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 12 mai 2022 · N° 20/01251
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 04 mai 2006 · N° 04-86.695
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 28 mai 2002 · N° 98-15.346
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE MOLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE MOLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 mars 2006
Questions fréquentes sur LE MOLE
Quel est le numéro SIREN de LE MOLE ?
Le numéro SIREN de LE MOLE est 433 770 633. Le SIRET de son siège social est 433 770 633 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69433770633.
Qui dirige LE MOLE ?
LE MOLE est dirigée par PATRICK LE TOUZE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE MOLE ?
Le siège social de LE MOLE est situé 100 bd de la Mer residence l'Horizon Appt 106, 66700 Argeles-sur-Mer.
LE MOLE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE MOLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE MOLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE MOLE.
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