LE MOLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 901 598 565, LE MOLE est une SNC créée le 21 juillet 2021. Son siège social est situé 67 rue Ferdinand Buisson, 69003 Lyon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5510Z. Elle est dirigée par FRANCOIS BERNHARD, gérant.
Fiche d'identité de LE MOLE
INSEE- Dénomination
- LE MOLE
- SIREN
- 901 598 565
- SIRET (siège)
- 901 598 565 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR80901598565Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 901 598 565
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 5510Z
- Date de création
- 21 juillet 2021
- Siège social
- 67 RUE FERDINAND BUISSON, 69003, LYON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE MOLE
Location meublée et prestations para-hôtelières.
Finances de LE MOLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE MOLE
INSEEVALUANCE PARTICIPATIONS
Autre
Depuis la création (21 juillet 2021) · 5 ans
Établissements de LE MOLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69003 LYONSiègeActif
901 598 565 00017 · ouvert le 21 juin 2021 · NAF 5510Z
Documents juridiques de LE MOLE
INPIComptes annuels de LE MOLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE MOLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE MOLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE MOLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE MOLE. Elles s'échelonnent de 2002 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 3ème Chambre (Reféré)
Décision du 19 décembre 2025 · N° 25/00343
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 12 mai 2022 · N° 20/01251
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 04 mai 2006 · N° 04-86.695
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 28 mai 2002 · N° 98-15.346
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE MOLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE MOLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-06-21
- création
Date d'effet : 21 juillet 2021
Questions fréquentes sur LE MOLE
Quel est le numéro SIREN de LE MOLE ?
Le numéro SIREN de LE MOLE est 901 598 565. Le SIRET de son siège social est 901 598 565 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80901598565.
Qui dirige LE MOLE ?
LE MOLE est dirigée par FRANCOIS BERNHARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE MOLE ?
Le siège social de LE MOLE est situé 67 rue Ferdinand Buisson, 69003 Lyon.
LE MOLE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE MOLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juillet 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE MOLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE MOLE.
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