LE MONT BAS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE MONT BAS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 février 2004, identifiée par le SIREN 451 740 286. Le siège social de l'entreprise se trouve 891 Rte d'Epinal, 88390 Chaumousey. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par ERIC PETIT, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE MONT BAS
INSEE- Dénomination
- LE MONT BAS
- SIREN
- 451 740 286
- SIRET (siège)
- 451 740 286 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR17451740286Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 451 740 286
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 février 2004
- Siège social
- 891 RTE D'EPINAL, 88390, CHAUMOUSEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE MONT BAS
Achat, vente, exploitation de tous immeubles
Finances de LE MONT BAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE MONT BAS
INSEEBODACCAutre
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 octobre 2020
Autre
Autre
Autre
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 octobre 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE MONT BAS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88390 CHAUMOUSEYSiègeActif
451 740 286 00013 · ouvert le 07 janvier 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE MONT BAS
INPIComptes annuels de LE MONT BAS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE MONT BAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE MONT BAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE MONT BAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE MONT BAS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE MONT BAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE MONT BAS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
Gérant, Associé : PETIT Eric, André, Bruno ; Gérant, Associé, Bénéficiaire Effectif : RETOURNARD Lydie, Denise
- création
Date d'effet : 06 février 2004
Questions fréquentes sur LE MONT BAS
Quel est le numéro SIREN de LE MONT BAS ?
Le numéro SIREN de LE MONT BAS est 451 740 286. Le SIRET de son siège social est 451 740 286 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17451740286.
Qui dirige LE MONT BAS ?
LE MONT BAS est dirigée par ERIC PETIT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE MONT BAS ?
Le siège social de LE MONT BAS est situé 891 Rte d'Epinal, 88390 Chaumousey.
LE MONT BAS est-elle toujours en activité ?
Oui, LE MONT BAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE MONT BAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE MONT BAS.
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