LE MONT BLANC
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 2,0 k€
LE MONT BLANC est une SCI immatriculée le 13 septembre 2004 sous le numéro SIREN 478 570 484. Son siège social est situé 34 rue Principale, 68500 Rimbachzell. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JEAN SIBILLE, gérant.
Fiche d'identité de LE MONT BLANC
INSEE- Dénomination
- LE MONT BLANC
- SIREN
- 478 570 484
- SIRET (siège)
- 478 570 484 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR11478570484Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 478 570 484
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 13 septembre 2004
- Siège social
- 34 RUE PRINCIPALE, 68500, RIMBACHZELL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE MONT BLANC
ACHAT, GESTION, ADMINISTRATION ET LA LOCATION DE BIENS IMMOBILIERS
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Finances de LE MONT BLANC
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE MONT BLANC
INSEEÉtablissements de LE MONT BLANC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 68500 RIMBACHZELLSiègeActif
478 570 484 00012 · ouvert le 17 août 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE MONT BLANC
INPIConformité de LE MONT BLANC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE MONT BLANC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
37 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE MONT BLANC. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 28 août 2026 · N° 26/01116
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Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/00882
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 08 juillet 2026 · N° 26/00212
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Décision du 09 juin 2026 · N° 26/00347
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Décision du 19 mai 2026 · N° 25/02549
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Décision du 12 mai 2026 · N° 26/00027
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Décision du 21 avril 2026 · N° 25/02179
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Décision du 25 mars 2026 · N° 25/02089
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Décision du 11 mars 2026 · N° 25/00853
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, jCP
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- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 03 mars 2026 · N° 25/02550
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE MONT BLANC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE MONT BLANC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 septembre 2004
Questions fréquentes sur LE MONT BLANC
Quel est le numéro SIREN de LE MONT BLANC ?
Le numéro SIREN de LE MONT BLANC est 478 570 484. Le SIRET de son siège social est 478 570 484 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11478570484.
Qui dirige LE MONT BLANC ?
LE MONT BLANC est dirigée par JEAN SIBILLE, gérant.
Où se situe le siège social de LE MONT BLANC ?
Le siège social de LE MONT BLANC est situé 34 rue Principale, 68500 Rimbachzell.
LE MONT BLANC est-elle toujours en activité ?
Oui, LE MONT BLANC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE MONT BLANC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE MONT BLANC.
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