LE MORVAN PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
LE MORVAN PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 août 2009 sous le numéro SIREN 514 106 657. Elle est domiciliée 5 L'Ile, 61130 Saint-Germain-de-la-Coudre. Son activité principale relève du code NAF 4399C.
Fiche d'identité de LE MORVAN PASCAL
INSEE- Dénomination
- LE MORVAN PASCAL
- SIREN
- 514 106 657
- SIRET (siège)
- 514 106 657 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR01514106657Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 514 106 657
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 10 août 2009
- Siège social
- 5 L'ILE, 61130, SAINT-GERMAIN-DE-LA-COUDRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE MORVAN PASCAL
Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
Finances de LE MORVAN PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE MORVAN PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de LE MORVAN PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 61130 SAINT-GERMAIN-DE-LA-COUDRESiègeActif
514 106 657 00018 · ouvert le 10 août 2009 · NAF 4399C
Documents juridiques de LE MORVAN PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de LE MORVAN PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE MORVAN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE MORVAN PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE MORVAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de LE MORVAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE MORVAN PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 août 2009
Questions fréquentes sur LE MORVAN PASCAL
Quel est le numéro SIREN de LE MORVAN PASCAL ?
Le numéro SIREN de LE MORVAN PASCAL est 514 106 657. Le SIRET de son siège social est 514 106 657 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01514106657.
Où se situe le siège social de LE MORVAN PASCAL ?
Le siège social de LE MORVAN PASCAL est situé 5 L'Ile, 61130 Saint-Germain-de-la-Coudre.
LE MORVAN PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, LE MORVAN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 août 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE MORVAN PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE MORVAN PASCAL.
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