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LE MOUEL BRIGITTE

Active
Siren531 025 542Entrepreneur individuel25110 BAUME-LES-DAMESCréée le 01 avril 2011

5520Z · Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée

Enregistré sous le numéro SIREN 531 025 542, LE MOUEL BRIGITTE est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2011. Elle est domiciliée 5 rue de Champvans, 25110 Baume-les-Dames. LE MOUEL BRIGITTE relève du secteur hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (code NAF 5520Z).

Fiche d'identité de LE MOUEL BRIGITTE

Dénomination
LE MOUEL BRIGITTE
SIREN
531 025 542
SIRET (siège)
531 025 542 00014
N° TVA intracommunautaire
FR48531025542Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 025 542
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5520Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Date de création
01 avril 2011
Siège social
5 RUE DE CHAMPVANS, 25110, BAUME-LES-DAMES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LE MOUEL BRIGITTE

Hébergement touristique et autres hébergement de courtes durées

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Établissements de LE MOUEL BRIGITTE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25110 BAUME-LES-DAMESSiègeActif

    531 025 542 00014 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 5520Z

  • 25110 Baume-les-DamesFermé

    531 025 542 00022 · ouvert le 01 mars 2023 · NAF 5520Z

Conformité de LE MOUEL BRIGITTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE MOUEL BRIGITTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LE MOUEL BRIGITTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE MOUEL BRIGITTE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-01-24 · Début d'activité : 2014-01-01

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2011

Questions fréquentes sur LE MOUEL BRIGITTE

Quel est le numéro SIREN de LE MOUEL BRIGITTE ?

Le numéro SIREN de LE MOUEL BRIGITTE est 531 025 542. Le SIRET de son siège social est 531 025 542 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48531025542.

Où se situe le siège social de LE MOUEL BRIGITTE ?

Le siège social de LE MOUEL BRIGITTE est situé 5 rue de Champvans, 25110 Baume-les-Dames.

LE MOUEL BRIGITTE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE MOUEL BRIGITTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE MOUEL BRIGITTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE MOUEL BRIGITTE.