LE MOUEL BRIGITTE
Active5520Z · Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Enregistré sous le numéro SIREN 531 025 542, LE MOUEL BRIGITTE est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2011. Elle est domiciliée 5 rue de Champvans, 25110 Baume-les-Dames. LE MOUEL BRIGITTE relève du secteur hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (code NAF 5520Z).
Fiche d'identité de LE MOUEL BRIGITTE
INSEE- Dénomination
- LE MOUEL BRIGITTE
- SIREN
- 531 025 542
- SIRET (siège)
- 531 025 542 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR48531025542Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 531 025 542
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5520Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
- Date de création
- 01 avril 2011
- Siège social
- 5 RUE DE CHAMPVANS, 25110, BAUME-LES-DAMES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LE MOUEL BRIGITTE
Hébergement touristique et autres hébergement de courtes durées
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Établissements de LE MOUEL BRIGITTE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 25110 BAUME-LES-DAMESSiègeActif
531 025 542 00014 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 5520Z
- 25110 Baume-les-DamesFermé
531 025 542 00022 · ouvert le 01 mars 2023 · NAF 5520Z
Conformité de LE MOUEL BRIGITTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE MOUEL BRIGITTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de LE MOUEL BRIGITTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE MOUEL BRIGITTE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-01-24 · Début d'activité : 2014-01-01
- création
Date d'effet : 01 avril 2011
Questions fréquentes sur LE MOUEL BRIGITTE
Quel est le numéro SIREN de LE MOUEL BRIGITTE ?
Le numéro SIREN de LE MOUEL BRIGITTE est 531 025 542. Le SIRET de son siège social est 531 025 542 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48531025542.
Où se situe le siège social de LE MOUEL BRIGITTE ?
Le siège social de LE MOUEL BRIGITTE est situé 5 rue de Champvans, 25110 Baume-les-Dames.
LE MOUEL BRIGITTE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE MOUEL BRIGITTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE MOUEL BRIGITTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE MOUEL BRIGITTE.
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