LE MOUEL SIMONE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
LE MOUEL SIMONE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 1991 sous le numéro SIREN 412 814 931. Elle est domiciliée 14 rue A Briand, 51480 Damery. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.
Fiche d'identité de LE MOUEL SIMONE
INSEE- Dénomination
- LE MOUEL SIMONE
- SIREN
- 412 814 931
- SIRET (siège)
- 412 814 931 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR21412814931Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 814 931
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 novembre 1991
- Siège social
- 14 RUE A BRIAND, 51480, DAMERY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE MOUEL SIMONE
Culture de la vigne
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Finances de LE MOUEL SIMONE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE MOUEL SIMONE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de LE MOUEL SIMONE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 51480 DAMERYSiègeFermé
412 814 931 00017 · ouvert le 01 novembre 1991 · NAF 0121Z
Documents juridiques de LE MOUEL SIMONE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de LE MOUEL SIMONE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE MOUEL SIMONE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE MOUEL SIMONE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE MOUEL SIMONE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de LE MOUEL SIMONE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE MOUEL SIMONE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 1991
Questions fréquentes sur LE MOUEL SIMONE
Quel est le numéro SIREN de LE MOUEL SIMONE ?
Le numéro SIREN de LE MOUEL SIMONE est 412 814 931. Le SIRET de son siège social est 412 814 931 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21412814931.
Où se situe le siège social de LE MOUEL SIMONE ?
Le siège social de LE MOUEL SIMONE est situé 14 rue A Briand, 51480 Damery.
LE MOUEL SIMONE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE MOUEL SIMONE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE MOUEL SIMONE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE MOUEL SIMONE.
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